Marque enregistrée - Marque en vigueur

Yéti
GAZ ET ELECTRICITE DE GRENOBLE

Numéro de dépôt :
4570800
Date de dépôt :
25/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2029
Yéti de GAZ ET ELECTRICITE DE GRENOBLE

Présentation de la marque Yéti

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2019 par GAZ ET ELECTRICITE DE GRENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Yéti » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est GAZ ET ELECTRICITE DE GRENOBLE domicilié(e) 8 Place Robert Schuman - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beaumont, Madame Véronique Beaujean domicilié(e) 4 Place Robert Schuman - 38025 - GRENOBLE CEDEX 1 - France.

La marque Yéti a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yéti arrivera à expiration en date du 25 juillet 2029.

GAZ ET ELECTRICITE DE GRENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : YETHYDRO , YETHY , YETSOL , GREENLYS , yéli by GEG


GAZ ET ELECTRICITE DE GRENOBLE - 8 Place Robert Schuman - 38000 - GRENOBLE - France


Cabinet Beaumont, Madame Véronique Beaujean - 4 Place Robert Schuman - 38025 - GRENOBLE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Gaz liquéfiés ou solidifiés à usage industriel, agricole ou domestique; Produits pour l'épuration du gaz; Produits pour économiser les combustibles ;

Energie électrique; Energie électrique produite à partir de sources renouvelables; Energie électrique produite à partir de sources renouvelables telles que des barrages ou éoliennes; Energie électrique produite à partir d'une centrale hydraulique; Energie électrique générée par le vent; Energie électrique produite à partir d'énergie solaire; Energie électrique pour véhicules; Combustibles et matières éclairantes; Combustibles issus de la biomasse; Combustibles biologiques (bois, alcools, huiles végétales); Combustibles d'origine agricole; Combustibles issus de déchets et de résidus de matières organiques; Combustibles liquides, solides ou gazeux; Gaz de chauffage, de cuisson et d'éclairage, de réfrigération, de séchage, de ventilation; Gaz naturel; Gaz naturel de pétrole; Gaz combustible sous forme liquide ou gazeuse; Gaz naturel produit à partir de sources renouvelables; Gaz naturel produit à partir de bio méthane; Gaz combustibles, notamment biogaz; Gaz naturel pour véhicules; Huiles, graisses et lubrifiants destinés à être utilisés dans les industries de l'énergie ;

Bouteilles métalliques pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non; Bouteilles métalliques de gaz; Bouteilles métalliques pour gaz comprimés; Récipients métalliques pour gaz liquides; Bouteilles métalliques pour gaz sous pression; Colliers d'attache métalliques pour bonbonnes de gaz Charnières métalliques pour bonbonnes de gaz; Panneaux et membranes d'étanchéité métalliques intégrant des modules photovoltaïques pour la production d'électricité ;

Générateurs de courant électrique; Générateurs d'énergie solaire; Convertisseurs d'énergies éolienne, hydrolienne ou houlomotrice en électricité; Machines d'aspiration et pompes (machines) pour le domaine énergétique; Turbines hydroélectriques; Turbines pour l'industrie énergétique; Eoliennes; Hydroliennes; Soufflerie pour la compression, l'aspiration et le transport de gaz; Appareils de production d'électricité, notamment à partir d'énergie éolienne, hydrolienne et houlomotrice; Régulateurs de pompes à chauffage, solaires, à pression et à chaleur ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Redresseurs de courant; Disjoncteurs; Tableaux de distribution d'électricité; Raccordements électriques; Accouplements électriques; Câbles électriques et prises de courant; Fils électriques; Connecteurs de bornes électriques; Boîtes à bornes électriques; Câbles isolés pour installations électriques; Raccords de lignes électriques Transformateurs électriques; Capteurs électriques; Capteurs électroniques, capteurs de température, capteurs de mesure, détecteurs; Batteries électriques; Batteries rechargeables; Chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire; Chargeurs pour accumulateurs électriques; Cellules et modules photovoltaïques; Panneaux photovoltaïques thermiques pour la production d'électricité; Appareils électriques de contrôle; Systèmes électroniques de commande; Dispositifs électroniques de contrôle; Dispositifs de contrôle du courant électrique Appareils de diagnostic d'installations électriques; Logiciels de diagnostic et de dépannage; Logiciels de diagnostic à distance dans le domaine de l'énergie; Logiciels liés à la gestion des données dans le domaine de l'énergie électrique et à la consommation d'énergie; Interfaces (informatique); Applications logicielles informatiques téléchargeables Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; Logiciels pour la gestion, la commande et la télécommande des installations électriques Appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles; Terminaux de télématique, de domotique et d'immotique pouvant être connectés et gérés à distance; Appareils et instruments pour l'échange, le stockage, la transmission et la collecte de données dans le domaine de l'électricité, du gaz et de l'énergie solaire; Instruments et appareils de contrôle de chaudières; Instruments de contrôle de chaleur; Indicateurs d'électricité; Indicateurs de perte électrique; Indicateurs de température; Thermostats; Variateurs; Régulateurs de lumière; Appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle; Appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique; Gestionnaires de veille électrique, à savoir appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques; Appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie; Compteurs électriques; Compteurs de gaz; Appareils de comptage d'énergie ;

Appareils, équipements, installations et dispositifs de chauffage; Appareils électriques de chauffage Installations sanitaires électriques; Appareils et installations de chauffage à eau chaude Appareils et installations de production d'eau chaude; Réservoirs d'accumulation électrique; Régulateurs thermiques à changement d'état; Radiateurs; Alimentateurs de chaudières de chauffage; Chaudières; Installation de distribution de gaz; Installations pour l'approvisionnement en gaz et pour la distribution du gaz; Appareils de réglage et de sécurité pour appareils à gaz et pour conduites de gaz; Conduites de gaz; Becs de gaz, allumeurs de gaz; Dispositifs de réglage et de sécurité pour appareils électriques et conduites d'électricité; Installations et appareils de réglage et de sûreté pour appareils électriques dans les installations domotiques; Ventilateurs éoliens; Pompes à chaleur, pompes à chaleur pour le traitement de l'énergie; Appareils accumulateurs de chaleur pour le chauffage (énergie solaire) ;

Bouteilles de gaz non métalliques; Récipients transportables non métalliques pour gaz; Charnières non métalliques pour les bombonnes de gaz ;

Publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision; Publicité en ligne et par correspondance; Publicité par affichage; Service de diffusion et de distribution de matériels publicitaires dans le domaine de l'énergie, de l'amélioration et de la maitrise de la consommation d'énergie ou dans le domaine du développement durable; Distribution de matériels ou objets publicitaires à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés, échantillons; Courrier publicitaire à savoir mailing commercial; Diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques et sur le réseau Internet; Conseils en communication (publicité); Organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes autres manifestations à buts commerciaux ou de publicité; Services de présentation et de démonstration de produits dans un but publicitaire ou promotionnel sur tous moyens de communication pour la vente au détail, en particulier de tous types de combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés et d'électricité; Démonstration de produits en vue de l'amélioration et de la maitrise de la consommation d'énergie; Etudes et recherches de marchés dans le domaine de l'énergétique; Collecte et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; Traitement de données concernant la température de l'air; Gestion de bases de données informatisées; Enregistrement de données concernant la température de l'air et la consommation d'énergie dans des bâtiments; Gestion des affaires commerciales liées à l'énergie et plus particulièrement au gaz naturel et à l'électricité; Conseils, informations ou renseignements d'affaires auprès de tous types de clientèles; Informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de l'énergie, de la consommation d'énergie et de la domotique; Conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maitrise de la consommation d'énergie ou dans le domaine du développement durable; Analyse de prix de revient d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie notamment en vue de l'amélioration et de la maitrise de la consommation d'énergie; Etablissement de relevés de consommation énergétique; Estimation commerciale de consommation d'énergie; Services de consultation commerciale par téléphone; Conseils commerciaux fournis par le biais de centres d'appels téléphoniques et de lignes d'assistance téléphonique; Conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique; Conseils commerciaux pour l'achat et la sélection d'appareils électriques pouvant être gérés à distance ou connectés; Conseils commerciaux dans le choix d'équipements énergétiques et électriques pouvant être connectés et gérés à distance; Conseils commerciaux et informations commerciales sur les coûts des appareils électriques et leur fonctionnement; Services de vente en gros ou au détail d'électricité, de combustibles, de gaz et d'énergie solaire; Vente sur les marchés de gros du gaz et de l'électricité; Vente aux enchères de gaz et d'électricité; Exploitation (gestion commerciale) de réseaux de gaz et d'électricité pour la fourniture d'énergie; Exportation de production d'énergie ;

Service de financement; Prêts financiers à destination des installations de chauffage ou de production fonctionnant à partir de tout type d'énergie et notamment à partir d'énergies renouvelables; Prêts financiers dans le domaine du développement et l'amélioration des installations énergétiques; Prêts financiers pour l'acquisition d'installations électriques, d'installations de chauffage ou d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies; Financement de travaux de rénovation de logements pour réaliser des économies d'énergie; Prêts pour la construction de logements neufs économes en énergie et respectueux de l'environnement; Conseils et informations financières dans le domaine de la consommation d'énergie et de la performance énergétique; Consultation financière en matière d'offres tarifaires dans le domaine de la consommation et de la gestion de l'énergie; Conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable; Estimation financière pour améliorer la performance énergétique, thermique et environnementale de logements et parcs immobiliers; Estimations financières et budgétaires de travaux d'économie d'énergie; Services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie; Conseils financiers pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs couts et à la maitrise de la consommation énergétique; Analyse financière pour la présélection de produits pour des tiers et conseils financiers dans le choix des équipements électriques et industriels susceptibles de répondre aux normes et réglementations en vigueur; Services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie, de la performance énergétique et du développement durable; Etudes financières et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations énergétiques, notamment les installations électriques et de gaz; Services d'informations financières par téléphone (hotline) dans le domaine de l'énergie; Services de courtage en énergie; Affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, de l'énergie éolienne, du gaz, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie géothermique et de l'énergie solaire Transactions financières sur les marchés de gros des énergies, du gaz et de l'électricité; Services de mesure de l'évolution ou des fluctuations de cours des matières premières (services financiers); Services d'assurances dans le domaine des activités de l'énergie; Services d'assurance en matière de dépannage d'installations collectives et individuelles de chauffage, d'électricité, d'eau, solaire, de gaz; Contrats d'assurance couvrant les installations électriques et les matériels électriques Contrats d'assurances aux particuliers contre les risques d'impayés sur les factures énergétiques d'électricité et de gaz; Contrats d'assurance dépannage électricité et plomberie ;

Services d'installation, d'entretien, de maintenance, de dépannage, de réparation et de mise en service d'installations électriques, de réseaux de distribution de gaz, de réseaux électriques et de production d'énergie; Installation et réparation d'appareils électriques; Réparation de lignes électriques; Réparation d'équipements électriques et d'installations électrotechniques; Nettoyage et réparation de chaudières; Dépannage d'urgence d'appareils d'approvisionnement en électricité; Dépannage d'urgence d'appareils d'approvisionnement en gaz; Réparation de systèmes d'approvisionnement en gaz; Installations d'appareils d'approvisionnement et de distribution de gaz; Installation de plomberie; Travaux de plomberie; Service de plomberie; Rénovation de systèmes de plomberie; Installation de systèmes de plomberie; Entretien de systèmes de plomberie; Services de conseils concernant la réparation de plomberie; Détection de fuites dans les bâtiments; Installation de chaudières; Services de réparation ou maintenance de chaudières; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien de chaudières; Services de mise en service, de conseils à l'installation, de réparation d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les bâtiments; Installation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables; Services d'installation d'éléments pour l'automatisation d'habitations; Installation, entretien, réparation de capteurs et de collecteurs solaires, tous ces appareils pouvant être connectés et gérés à distance; Installation, entretien, réparation à distance ou non d'appareils de surveillance ou de vidéosurveillance; Installation, entretien, réparation à distance ou non de dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture des portes, des portails, des volets; Installation, entretien, réparation à distance ou non d'instruments météorologiques; Services de rechargement de voitures électriques ;

Services de communication téléphonique fournis par des lignes d'assistance et centres d'appels; Transmission de données à distance par le biais de télécommunications aux fins du réglage, du contrôle et de la gestion à distance de la consommation énergétique; Communications entre des capteurs et compteurs et des terminaux d'ordinateurs; Services de transmission sécurisée de données, notamment avec un code d'accès; Services d'affichage électronique (télécommunications); Communications par terminaux d'ordinateurs, téléphones; Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil, à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à des réseaux informatiques mondiaux; Fourniture d'accès à des réseaux de télécommunications; Transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires d'offres promotionnelles ou d'alertes concernant l'état des appareils à usage domestique ou domotique ;

Distribution d'électricité; Distribution d'énergie; Distribution d'énergie éolienne, hydrolienne, hydraulique, hydroélectrique, d'énergie de biomasse, d'énergie thermique, géothermique, solaire; Distribution d'énergie renouvelable; Distribution de tous types de combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés; Transport, stockage, notamment de produits gaziers; Entreposage de tous types de combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés; Fourniture d'énergie (gaz et électricité); Informations et conseils techniques relatifs à la distribution d'énergie (gaz et électricité); Informations et conseils techniques relatifs à la distribution d'énergie (gaz et électricité) en particulier de la distribution d'électricité et de gaz naturel renouvelables en provenance, pour le gaz, de producteurs locaux de bio méthane (des agriculteurs) et pour l'électricité, de producteurs d'énergie renouvelable tels que des barrages et des éoliennes; Informations et conseils en matière de transport d'énergie; Informations et conseils techniques sur les installations de transport, de mise à disposition et/ou de distribution d'énergie, notamment électrique, nucléaire, éolienne, solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, hydrolienne, géothermique, hydroélectrique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire, de gaz; Location de compteurs de gaz et de compteurs électriques; Location d'installations de distribution de gaz, d'électricité; Exploitation pour des tiers de réseaux de transport et de distribution d'énergie, à savoir exploitation de pylônes et lignes électriques aériennes, souterraines ou sous-marines; Gestion technique pour des tiers de réseaux de transport et de distribution d'énergie, à savoir gestion technique des pylônes et lignes aériennes, souterraines ou sous-marines et aiguillage et acheminement des flux d'électricité ;

Production d'énergie, d'électricité, de gaz, de chauffage, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de pétrole, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire; Location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes; Services d'entretien et de rénovation d'installations de production d'énergie et d'électricité, d'équipements et appareils dans le domaine de la production d'énergie; Consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, de gaz, de chauffage, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de pétrole, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire; Informations et conseils techniques sur les installations de production d'énergie, d'électricité, de gaz, de chauffage, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de pétrole, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire; Conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie, notamment électrique, nucléaire, éolienne, solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, géothermique, hydrolienne, hydroélectrique, de pétrole, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire, de gaz; Traitement du gaz naturel et du gaz liquéfié ;

Services de recherche scientifique et technologique, étude de projets techniques et expertises techniques relatifs au domaine du gaz, de l'énergie thermique et de l'énergie électrique ou des énergies renouvelables (travaux d'ingénieurs); Analyses et recherches industrielles, conseils et consultations professionnelles techniques, en particulier dans le domaine de l'utilisation du gaz, de l'énergie électrique et des énergies nouvelles destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles; Services d'ingénierie en matière de systèmes d'approvisionnement et de transport du gaz; Conseils et consultations professionnelles pour la gestion des réseaux de distribution de gaz, d'électricité ou d'énergie; Services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel; Conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage; Programmation informatique destinée aux secteurs du gaz, de l'énergie thermique et de l'énergie électrique Conception de systèmes informatiques et conception, mise à jour et installation de logiciels dans le domaine du gaz, de l'énergie thermique et de l'énergie électrique; Services de contrôle de qualité; Services techniques de relevé de compteur de consommation d'énergie à distance; Dépannage sous la forme de diagnostic de problèmes liés à des produits de l'électronique grand public; Services de diagnostic d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les bâtiments; Programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables, à savoir maintenance de logiciels informatiques; Services de conseils liés aux consommations d'énergie et aux économies d'énergie; Conseils techniques et d'ingénierie relatifs à la consommation d'énergie (gaz et électricité); Audits techniques en matière d'énergie (gaz et électricité); Services de conseil en matière d'efficacité énergétique; Etablissement de bilans énergétiques à distance; Conseils techniques aux entreprises et aux administrations de leur choix en approvisionnement en gaz et électricité; Essais techniques en matière d'électricité, de chauffage, de climatisation, d'éclairage, d'informatique, de domotique; Services scientifiques et techniques de domotique ainsi que services de recherche et conception d'habitations intelligentes et d'automatismes pour celles-ci; Conseils en ingénierie domotique; Services d'informations réglementaires sur la protection de l'environnement, l'énergie et sa distribution ;

Services de contrôle et de sécurité des appareils électriques, à gaz; Services d'inspection de sécurité d'installations énergétiques; Services de sécurité pour la protection des biens et des individus par le biais d'appareils connectés dans le domaine de l'énergie; Services de sécurité et service de surveillance d'ouvrages industriels, d'installations de production, de stockage et de distribution d'énergie, de gaz et d'électricité ainsi que de centrales thermiques, de centrales hydroélectriques, d'usines hydrauliques, de barrages, de parcs éoliens; d'oléoducs, de gazoducs, de lignes électriques, de parcs photovoltaïques, de parcs hydroliens, d'usines marémotrices, de centrales géothermiques et de centrales biomasses; Services de surveillance des réseaux de distribution d'électricité, de gaz; Conseils et contrôles relatifs aux appareils électriques et électroniques de mesure, contrôle, surveillance, détection ou localisation d'un danger; Conseils juridiques en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur d'économies d'énergies et du développement durable.