Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOV'ALP
GAZ ELECTRICITE DE GRENOBLE Société d'Economie Mixte Locale

Numéro de dépôt :
3372946
Date de dépôt :
28/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
28/07/2015
NOV\'ALP de GAZ ELECTRICITE DE GRENOBLE Société d\'Economie Mixte Locale

Présentation de la marque NOV'ALP

Déposée le 28 juillet 2005 par la société GAZ ELECTRICITE DE GRENOBLE Société d'Economie Mixte Locale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « NOV'ALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la société GAZ ELECTRICITE DE GRENOBLE Société d'Economie Mixte Locale domicilié(e) 8 Place Robert Schuman,38000 GRENOBLE - 38000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 995 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul GIRAUD domicilié(e) 8 Place Robert Schuman,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

La marque NOV'ALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOV'ALP est expirée depuis le 28 juillet 2015.

GAZ ELECTRICITE DE GRENOBLE Société d'Economie Mixte Locale a également déposé les autres marques suivantes : BERGE 2000


GAZ ELECTRICITE DE GRENOBLE Société d'Economie Mixte Locale - 8 Place Robert Schuman,38000 GRENOBLE - 38000 - France - SIREN 331995944


Jean-Paul GIRAUD - 8 Place Robert Schuman,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage. Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique). Services de gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; service d'aide à la direction des affaires ; services de conseils en organisation et direction des affaires ; services de consultation pour la direction des affaires, consultation en organisation et direction des affaires ; service d'estimation en affaires commerciales ; service d'expertise en affaires. Services d'études de marchés ; services de marchéage et de mercatique ; services d'information, d'expertise, de recherches en affaires ; services d'agence d'import export ; services d'agences d'informations commerciales ; services d'approvisionnement d'énergie pour le compte de tiers ; services d'aide à la direction d'entreprises industrielles et commerciales ; services de comptabilité ; services de gestion de fichiers informatiques ; services de recueil de données dans un fichier central ; services de systématisation de données dans un fichier central ; services de prévisions économiques ; services de promotion des ventes ; services publicitaires ; services de secrétariat. Services d'installation et de réparation d'appareils électriques ; services d'installation et de réparation d'appareils de chauffage, de climatisation, de cuisson, de réfrigération ; services d'isolation (construction) ; services d'installation et d'entretien d'oléoducs. Services de distribution des énergies, services de distribution de l'électricité, du gaz ; Services de production d'énergie ; services de traitement du pétrole, du gaz. Services d'expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des énergies, de l'électricité, du gaz ; services d'études de travaux techniques dans le domaine des énergies, de l'électricité, du gaz ; services de recherches techniques dans le domaine des énergies, de l'électricité, du gaz ; services d'expertises géologiques ; services de prospection géologique ; services d'analyse pour l'implantation de réseaux électriques, de distribution du gaz et de l'électricité ; services d'étude de projets dans le secteur des matériels et équipements électriques et de gaz.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.