Marque expirée - Marque en non vigueur

TEAM GAZ DE FRANCE
GAZ DE FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3514789
Date de dépôt :
19/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2017
TEAM GAZ DE FRANCE de GAZ DE FRANCE

Présentation de la marque TEAM GAZ DE FRANCE

Déposée le 19 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) GAZ DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEAM GAZ DE FRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAZ DE FRANCE domicilié(e) 23 rue Philibert Delorme,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM GAZ DE FRANCE est expirée depuis le 19 juillet 2017.

GAZ DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GAZ DE FRANCE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TOUTE NOTRE ENERGIE EST POUR VOUS , "PRIX MEDIA ENVIRONNEMENT" , LOCAGAZ - SOCIETE DE REALISATION ET DE LOCATION D'INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE AU GAZ. , "GENERALE D'ENERGIE ET DE SERVICES" , ENERGIE ENVIRONNENEMT DEVELOPPEMENT , (Marque figurative) , ERTHUS


GAZ DE FRANCE Société anonyme - 23 rue Philibert Delorme,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 542107651


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 19 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491308 - Publication au BOPI 2009-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538413 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28

Inscription le 26 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658491 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-26

Gaz combustibles. Combustibles y compris les essences pour moteur et matières éclairantes, gaz naturel. Compositions de combustibles notamment méthane, hydrogène liquide et gazeux. Gaz naturel liquide.

Articles de bureau (à l'exception des meubles), catalogues, cartes de visite, clichés d'imprimeries, enveloppes de papeterie, magazines, images, almanachs, journaux, manuels, livres, revues professionnelles, photographies, prospectus, publications d'ouvrages, revues (périodiques), sacs, pochettes pour l'emballage en papier ou en matière plastique. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), brochures, calendrier. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachet, films et feuilles, stylos et crayons, autocollants et décalcomanies. Articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie), prospectus, dépliants, tickets (billets), coupons, cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton, cartes postales, représentations et reproductions graphiques et photographiques, affiches, banderoles en papier.

Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie ; cartables, sacs de voyage, sacs à main, sacs à roulette, sacs de plage ; porte-document, valises et bagages, porte-carte (portefeuille), bandoulières (courroies en cuir), étuis pour clés (maroquinerie) ; sacs de sport, sacs de plage, de voyage, porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir les articles de toilette dits vanity-case ; parasols, parapluies, cannes.

Foulards, caleçons, capuchons (vêtement), casquettes, chemises, écharpes, gants. Pochettes (d'habillement). Vêtements (habillement) ; ceintures (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements de sports (autres que de plongée).

Cartes à jouer, billes pour jeux, balles de jeu, peluches (jouets), poupées, vêtements de poupées. Puzzles, jeux de société. Jeux et jouets. Articles de gymnastique et de sport (protège coudes, genoux, tibias).

Publicit; services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Aide à la direction des affaires. Services de conseils pour la direction des affaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Courrier publicitaire. Diffusion de matériels publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central. Publicité en ligne sur un réseau informatique de type Internet, Intranet. Publicité radiophonique, télévisée. Relations publiques. Services de réponse téléphonique pour tous les tiers. Services de conseils commerciaux et d'informations commerciales en matière d'énergie. Services d'abonnement à une lettre d'information.

Transmission d'information par ordinateur (de données, messages de son et/ou d'images). Agences d'informations (nouvelles). Fourniture d'accès à des bases de données. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Services de conseil et d'assistance (information) relatifs à tous les services précités.

Organisation de compétitions sportives. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Activités sportives et culturelles, organisation de compétitions sportives ; remises de prix. Services d'encadrement et d'aide aux entraînements de sportifs notamment pour des compétitions. Services de billetterie (divertissement). Chronométrage des manifestations sportives. Informations en matière de divertissement sportif. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique de type Internet. Publication de livre. Location de stades. Services de loisirs. Organisation de loterie. Mise à disposition d'installations sportives. Stages de perfectionnement sportif. Photographie, reportages photographiques. Production de films. Organisation de spectacles.

Conseils en matière d'économie d'énergie. Expertises (travaux d'ingénieurs). Conseils en construction. Informations et conseils techniques sur la sécurité électrique, contrôle de qualité. Etudes, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des économies d'énergies. Conseils et informations techniques (expertise) concernant la maîtrise de l'énergie et son fonctionnement. Information et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie. Elaboration et mise à jour de logiciels en matière d'énergies. Contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies. Conseils techniques au profit de tiers relatifs à la consommation d'énergie en vue de son amélioration et de sa maîtrise. Services d'analyse du gaz naturel.