Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITE FLAMME GRAND CONFORT
GAZ DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1067049
Date de dépôt :
14/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PETITE FLAMME GRAND CONFORT

Déposée le 14 septembre 1978 par GAZ DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETITE FLAMME GRAND CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAZ DE FRANCE domicilié(e) (Etablissement public à caractère industriel et commercial) - 23, rue Philibert Delorme - PARIS I7e - France.

La marque PETITE FLAMME GRAND CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 19

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PETITE FLAMME GRAND CONFORT est expirée depuis le 14 septembre 1988.

GAZ DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GAZ DE FRANCE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TOUTE NOTRE ENERGIE EST POUR VOUS , "PRIX MEDIA ENVIRONNEMENT" , LOCAGAZ - SOCIETE DE REALISATION ET DE LOCATION D'INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE AU GAZ. , "GENERALE D'ENERGIE ET DE SERVICES" , ENERGIE ENVIRONNENEMT DEVELOPPEMENT , (Marque figurative) , ERTHUS


GAZ DE FRANCE - (Etablissement public à caractère industriel et commercial) - 23, rue Philibert Delorme - PARIS I7e - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables, monuments en pierre;cheminées.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.