Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Objectif Nature
GAZ DE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3555454
Date de dépôt :
08/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2018
Objectif Nature de GAZ DE FRANCE

Présentation de la marque Objectif Nature

Déposée le 8 février 2008 par la Société Anonyme (SA) GAZ DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Objectif Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-12 du 21 mars 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAZ DE FRANCE domicilié(e) 23, rue Philibert-Delorme,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAZ DE FRANCE DIRECTION DE LA RECHERCHE MISSION VALORISATION domicilié(e) 361, Avenue du Président Wilson, BP 33,93211 LA PLAINE SAINT DENIS - 93211 - France.

La marque Objectif Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3555454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Objectif Nature est expirée depuis le 8 février 2018.

GAZ DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GAZ DE FRANCE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TOUTE NOTRE ENERGIE EST POUR VOUS , "PRIX MEDIA ENVIRONNEMENT" , LOCAGAZ - SOCIETE DE REALISATION ET DE LOCATION D'INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE AU GAZ. , "GENERALE D'ENERGIE ET DE SERVICES" , ENERGIE ENVIRONNENEMT DEVELOPPEMENT , (Marque figurative) , Pass Multiservices


GAZ DE FRANCE Société Anonyme - 23, rue Philibert-Delorme,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 542107651


GAZ DE FRANCE DIRECTION DE LA RECHERCHE MISSION VALORISATION - 361, Avenue du Président Wilson, BP 33,93211 LA PLAINE SAINT DENIS - 93211 - France


Inscription le 19 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491308 - Publication au BOPI 2009-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538413 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28

Inscription le 26 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658491 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-26

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; carburants, additifs non chimiques pour carburant ; mélanges de carburants gazéifiés ; gasoil ; gaz combustibles ; gaz d'éclairage ; lubrifiants ; mazoul ; compositions de combustibles à savoir : méthane, hydrogène liquide ou gazeux ; gaz naturel ; gaz naturel pour véhicules, énergie électrique, gaz solidifiés (combustibles).

Distributeur de carburants pour stations-service à savoir de gaz naturel pour véhicule. Installations électriques pour la commande à distance d'opérations techniques. Instruments et appareils de contrôle de chaleur et de chaudières. Détecteurs de fumé, de gaz. Distributeurs automatique de carburants pour stations privées. Avertisseurs d'incendies. Appareils pour le traitement de l'information. Indicateurs de température. Logiciels (programmes enregistrés). Publications électroniques téléchargeables.

Accumulateur de chaleur, ampoules d'éclairage, appareils à air chaud, installations de conditionnement de l'air, de climatisation. Capteurs solaires (chauffage centrale). Installations de chauffage à eau chaude. Appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux. Appareils et installations d'éclairage.

Expertises en affaires à savoir sur les sources d'énergies renouvelables. Conseils et informations commerciales relatif à la fourniture d'énergie gaz et électricité. Conseils et informations commerciales relatif à la réduction des émissions de CO2. Conseils et informations commerciales sur la production et la distribution d'énergie à partir d'énergies renouvelables. Conseils et informations commerciales sur les dépenses en énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire ou de durée d'abonnement. Conseils en organisation et en direction des affaires relatifs au domaine énergétique. Informations ou renseignements d'affaires. Conseils, informations commerciales et/ou d'affaires en matière d'émission et de réduction de gaz à effet de serre. Reproduction de document. Gestion de fichiers informatiques. Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Service d'abonnement d'électricité et/ou de gaz. Informations d'affaires notamment du domaine de l'énergie, de la protection de l'environnement et des énergies nouvelles y compris la réduction des émissions de CO2. Analyse du prix de revient. Promotion des ventes pour des tiers. Prévisions économiques dans le domaine énergétique et des énergies renouvelables. Recherche de marché, étude de marché dans le domaine de l'énergie, de la réduction des émission de carbone. Conseils et informations d'affaires relatif à la production, la fourniture et les dépenses en énergie électrique ou gaz. Conseils commerciaux et informations aux consommateur en matière d'offres tarifaires liées à la fourniture d'énergie (gaz et électricité ou bi-énergie). Service de comparaison de prix notamment sur des offres tarifaires pour la fourniture d'énergie. Présentation de produits en rapport avec l'énergie sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Agences d'informations commerciales dans le secteur de l'énergie. Promotion pour le compte de tiers de produits, appareils ou installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs et tout tiers en matière d'estimation des dépenses liées à l'utilisation de l'énergie. Informations conseils commerciaux auprès des consommateurs d'offres mixtes (électricité et en gaz naturel) à savoir : offres composées d'énergies renouvelables.

Affaires financière dans le domaine de l'énergie. Consultation en matière financière, analyses financières, prêts financiers dans le domaine du développement du secteur énergétique, analyses financières, prêts financiers dans le domaine du développement et l'amélioration des installations énergétiques. Consultation en matière financière à savoir conseil financier en matière d'émission et de réduction de gaz à effet de serre. Négociation d'opérations financières de contrats relatifs aux combustibles énergétiques, de fourniture de bi-énergie. Opérations financières de contrats de fourniture bi-énergies service de financement, prêts financiers à destination des installations de chauffage à savoir installations de chauffage électriques, gaz, fuel, bois, solaire, de production de vapeur. Assurances, consultation et information en matière d'assurances. Consultation financière en matière d'offres tarifaires dans le domaine de la fourniture d'énergie et d'énergies renouvelables. Etude financière et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations électriques et de gaz. Négociation (opérations financières) de contrats relatifs à la fourniture d'énergie. Estimation financière des prévisions des dépenses d'énergie.

Service de diagnostic thermique et d'entretien d'installation fonctionnant au gaz naturel ou à l'électricité service de diagnostic d'installation de chauffage fonctionnant au gaz naturel ou à l'électricité. Services d'installation de chauffage central, plomberie et de climatisation. Supervision de travaux de construction et d'installations de chauffage central. Information en matière d'installation d'appareils de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils pour le refroidissement de l'air, de climatisation. Information en matière de réparation et de maintenance des installations intérieures de gaz.

Distribution d'énergie et d'énergie renouvelable. Services d'approvisionnement en énergie pour des tiers, distribution de gaz naturel, de chaleur et d'énergie. Informations, conseils en matière de distribution des énergies renouvelables. Distribution d'électricité produite à partir de sources d'énergies renouvelables. Distribution d'électricité. Conseils et informations techniques relatifs à la distribution des énergies renouvelables et de sa maîtrise.

Production d'énergie, production d'énergies renouvelables, conseils et informations techniques en matière de production d'énergie renouvelable et de sa maîtrise. Conseils et informations techniques en matière de réduction des émissions de carbone en rapport avec la production d'énergie renouvelable. Consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau. Informations et conseils techniques sur les installations de production d'énergie, à savoir : d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau, conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation de chauffage et d'éclairage ; conseils et informations techniques relatifs à la production d'énergie.

Conseils en matière d'économie d'énergie. Etude de projets techniques pour la fourniture d'une électricité produite à partir de sources d'énergies renouvelables. Expertises (travaux d'ingénieurs) en matière d'économie d'énergie. Etudes et conseils techniques sur les énergies renouvelables, la réduction des émissions de CO2. Expertises (travaux d'ingénieurs) en matière d'énergie renouvelable. Conseils et informations techniques (expertise) concernant la maîtrise de l'énergie. Conseils techniques et informations (expertise) sur les installations fonctionnant au gaz naturel et à l'électricité, sur les appareils électriques, appareils à gaz. Elaboration et mise à jour de logiciels pour simuler les tarifs de l'énergie, les dépenses d'énergies. Etudes (expertise technique), diagnostics énergétiques. Contrôle technique d'installation énergétiques. Contrôle de qualité des installations fonctionnant au gaz naturel et à l'électricité. Conseils techniques et informations sur les coûts des appareils électriques ou fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie. Programmations d'installations domotiques et d'automates. Conseils et informations techniques relatives à la production des énergies renouvelables. Diagnostics, conseils (rendus par des ingénieurs) en matière d'émission de CO2. Services d'informations réglementaires sur la protection de l'environnement. Information et conseils techniques sur les énergies et l'environnement. Etudes de projets techniques liées aux énergies nouvelles.