Marque expirée - Marque en non vigueur

Inventors of adaptive energY
GAZ DE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3414430
Date de dépôt :
01/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2016
Inventors of adaptive energY de GAZ DE FRANCE

Présentation de la marque Inventors of adaptive energY

Déposée le 1 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) GAZ DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Inventors of adaptive energY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAZ DE FRANCE domicilié(e) 23, rue Philibert-Delorme,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAZ DE FRANCE DIRECTION DE LA RECHERCHE MISSION VALORISATION domicilié(e) 361, Avenue du Président Wilson, BP 33,93211 LA PLAINE SAINT DENIS - 93211 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Inventors of adaptive energY est expirée depuis le 1 mars 2016.

GAZ DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GAZ DE FRANCE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TOUTE NOTRE ENERGIE EST POUR VOUS , "PRIX MEDIA ENVIRONNEMENT" , LOCAGAZ - SOCIETE DE REALISATION ET DE LOCATION D'INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE AU GAZ. , "GENERALE D'ENERGIE ET DE SERVICES" , ENERGIE ENVIRONNENEMT DEVELOPPEMENT , (Marque figurative) , ERTHUS


GAZ DE FRANCE Société Anonyme - 23, rue Philibert-Delorme,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 542107651


GAZ DE FRANCE DIRECTION DE LA RECHERCHE MISSION VALORISATION - 361, Avenue du Président Wilson, BP 33,93211 LA PLAINE SAINT DENIS - 93211 - France


Inscription le 19 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491308 - Publication au BOPI 2009-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538413 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28

Inscription le 26 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658491 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-26

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) carburants, additifs non chimiques pour carburant, carburants gazéifiés (mélanges), combustible charbon, gasoil, gaz combustibles, gaz d'huile, gaz d'éclairage, gazoline, kérosène, lubrifiants, mazout, gelée de pétrole à usage industriel, pétrole brut ou raffiné. Compositions de combustibles a savoir méthane, hydrogène liquide et gazeux, gaz naturel. Combustible à savoir gaz naturel pour véhicules. Combustible d'origine végétale.Appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments collectifs, individuelles, industriels à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudière, détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques, de télécommunication, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs régulateurs de lumière ; canalisations électriques ; matériels pour les conduites d'électricité (fils, câbles). Programmes enregistrés d'ordinateurs, logiciels informatiques, banques de données à savoir systèmes de gestion de banques de données notamment dans les domaines de l'énergie.Appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage de ventilation, de conditionnement de l'air, de distribution d'eau et de gaz installations de distribution de gaz ; chaudières de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage ; conduites de gaz, accessoires de réglage et de sûreté, à savoir vannes, robinets pour conduites de gaz. Installation pour l'approvisionnement de la distribution de l'eau et du gaz. Appareils de climatisation et installation de climatisation à gaz et électrique. Appareils et installation de gaz naturel pour véhicules. Appareils et installations de production de vapeur, de compression du gaz naturel pour véhicules. Appareils électriques de chauffage. Conduits (parties d'installations sanitaires). Pompes à chaleur, plaques chauffantes, appareils de chauffage (poêles), radiateurs de chauffage à eau, électrique. Appareils et installations sanitaires. Installations et appareils visant à réguler la température. Installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques.Gestion des affaires commerciales en rapport avec l'énergie, conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le domaine de l'énergie et pour tous les types de clientèle (particuliers, entreprises publiques ou privées, promoteurs publics ou privés, collectivités locales, industriels) ; distribution de brochures et dépliants publicitaires, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Service de promotion des ventes pour le compte de tiers. Service d'information, et de promotion pour le compte de tiers et de recommandations techniques des installations fonctionnant au gaz naturel, à l'électricité. Service d'information, et de promotion pour le compte de tiers et de recommandations techniques de ces installations à savoir de réseaux domotiques pour l'habitat individuel, collectif, industriel et en rapport avec l'énergie à savoir électricité, eau, gaz, vapeur. Gestion des affaires commerciales, conseils, informations et renseignements d'affaires de façon à promouvoir des solutions énergétiques.Services d'installation et de maintenance d'équipements thermiques, de process industriels à savoir installations énergétiques. Services d'installation, maintenance et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur. Services d'installation et de maintenance et de réparation d'installation énergétique notamment chaufferie, bâtiments industriels. Service d'information et de conseils en matière d'installation énergétique notamment chaufferie collective, bâtiments industriels. Services d'information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur. Services de construction de maintenance et réparation d'usines, de bâtiments et de centrales énergétiques. Service de construction de réparation et d'entretien des installations et canalisations de réseaux de distribution, de transport de gaz et d'électricité et de vapeur. Services d'installation et maintenance de système intelligent pour les bâtiments industriels et maisons individuelles. Installation, programmation, entretien d'installations domotiques. Travaux de plomberie.Services de transport, distribution et fourniture d'énergie, d'électricité, de gaz, de chauffage, d'eau, de vapeur d'eau. Services de transport de gaz, fluides et solides au moyen de canalisation. Services d'informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie à savoir eau, gaz, électricité, vapeur. Services d'approvisionnement et de distribution en énergie à savoir électricité, gaz, eau, vapeur et pour tout tiers.Production d'énergie ; production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau. Traitement des déchets, recyclage de déchets, études et recherches sur le traitement des déchets, information en matière de traitement des déchets. Informations et conseils techniques sur les installations de production et de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau, la sécurité électrique, contrôle de qualité de ces installations.Education et formation dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, formations, séminaires et symposiums sur les solutions énergétiques.Conseils (travaux d'ingénieurs) en construction d'installations énergétiques. Etudes, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement. Expertise technique en matière d'audits énergétiques. Transfert de technologie. Etudes et recherches industrielles relatives à la domotique. Conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage. Conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement. Information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie. Gestion commerciale et surveillance (expertise, contrôle) de la consommation d'énergie. Création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ; programmation pour ordinateurs. Recherches, partenariats entre services de recherches et d'industriels, d'universités. Information et conseils techniques (travaux d'ingénieurs) sur les installations fonctionnant avec tout type d'énergie. Recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers, recherche technique notamment dans les domaines de l'énergie et des installations énergétiques. Travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques. Contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; études et recherches techniques sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets.Consultation en matière de sécurité des réseaux de gaz, d'électricité et d'installations énergétique collectives, individuelles, industrielles.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.