GDF SUEZ REDISCOVERING ENERGY

GAZ DE FRANCE Société anonyme

Produits chimiques pour l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; charbon à usage industriel, corps fissiles (énergie nucléaire), combustibles pour piles atomiques produits pour l'épuration du gaz, gaz propulseurs pour aérosols gaz protecteurs pour le soudage, gaz solidifiés à usage industriel gaz hydrogène, hélium, méthane, azote ; catalyseurs chimiques ; additifs chimiques pour carburants ; produits pour économiser les combustibles ; eau de mer à usage industriel ; fluide magnétique à usage industriel ; modérateurs pour réacteurs nucléaires ; polonium, prométhium, protactinium, éléments radioactifs à usage scientifique, plutonium, uranium, thorium, samarium, accélérateurs de vulcanisation, silicium. ; Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; combustibles à base d'alcool ; alcool utilisé comme combustible, boulets de charbon, briquettes combustibles, briquettes de bois, carburants, additifs non chimiques pour carburant, mélanges carburants gazéifiés, charbon (combustibles), gasoil, gaz combustibles, gaz d'huile, gaz d'éclairage, combustible d'origine biologique, gaz synthétique (combustible), gaz solidifiés (combustibles), gazoline, gelée de pétrole à usage industriel, huile de goudron, de houille, huile de graissage, huiles combustibles, huiles pour moteurs, kérosène, mazout, pétrole brut ou raffiné ; compositions de combustibles notamment méthane, hydrogène liquide, gazeux ; gaz de pétrole liquéfié ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; gaz naturel, gaz naturel pour véhicules ; tourbe (combustible), houille, anthracite, benzène. ; Réservoirs de combustibles en métal, récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide et pour les combustibles liquides, conduits métalliques de chauffage central, cheminées métalliques, silos métalliques ; matériaux de construction métalliques pour les installations de production d'énergie renouvelable, constructions en acier pour la production d'énergie renouvelable ; tuyaux d'acier, charpentes métalliques, châssis métalliques (construction), conduits, tuyaux métalliques pour la construction d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable, constructions métalliques pour la production d'énergie renouvelable ; constructions transportables métalliques pour la production d'énergie renouvelable ; plaques métalliques d'ancrage, brides, colliers, joints métalliques, chevilles et pitons métalliques pour la construction d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; câbles et fils métalliques non électriques, pylônes, poteaux métalliques ; Appareils et installations de production d'électricité (générateurs), souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz, pompes pour installations de chauffage, balais de charbon (électricité), générateurs de courant, dynamos, réchauffeurs d'eau (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), surcompresseurs, échangeurs thermiques (parties de machines), générateurs d'électricité ; éoliennes, turbines d'éoliennes, moteurs éoliens et leurs parties, centrales éoliennes, aéro-générateurs, générateurs de turbines éoliennes, tours et mâts éoliens, pales moyeux de pales, rotors, boîtiers d'éoliennes, bagues et vitesses de lacets, dispositifs de rotation, bagues et engrenages d'orientation, éléments de commande pour moteurs éoliens à savoir arbres primaires, joints universels, dispositifs de transmission ; freins et dispositifs de freinage, embrayages électriques, convertisseurs d'énergie éolienne ; centrales énergétiques de secours. ; Conduites d'électricité, canalisation électriques appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques, appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques, accumulateurs électriques pour véhicules, batteries d'allumage, batteries d'anodes, batteries électriques, bornes (électricité) ; relais électriques, transformateurs électriques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, matériels pour les conduites d'électricité (fils, câbles) ; programmes enregistrés d'ordinateurs logiciels informatiques, banques de données à savoir systèmes de gestion de banque de données ; publications électroniques (téléchargeables) ; indicateurs de pertes électriques, piles électriques, raccordements électriques, raccords de lignes électriques, transformateurs électriques, bobines électriques, boîtes à clapets (électricité), boîte de branchement (électricité) boîte de dérivation (électricité), boîtes de jonction (électricité) gaines pour câbles électriques, circuits imprimés, circuits intégrés collecteurs électriques, tableaux de commande (électricité), installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, commutateurs, appareils électriques de commutation, condensateurs électriques, conducteurs électriques, appareils électriques de contrôle, coupe-circuits, tableaux de distribution (électricité), appareils pour l'analyse des gaz, des liquides et des solides, appareils et instruments de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection) nommément dans les domaines de l'énergie électrique et des hydrocarbures, appareils pour l'analyse de l'air appareils et systèmes de surveillance de la pollution de l'air ; équipements et systèmes de commande et de surveillance (à distance ou sur site) d'installations de production d'électricité issue d'énergie renouvelable, en particulier d'énergie éolienne ; parties électriques et électroniques d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelables ; armoires de distribution d'électricité, programmes enregistrés (logiciels) notamment logiciels de commande et de surveillance d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable, logiciels de gestion de la production d'énergie renouvelable, piles solaires collecteur d'énergie solaire, panneaux solaires photovoltaïques. ; Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement de l'air, de distribution d'eau ; installations de distribution et de conduites de gaz et pour l'approvisionnement en gaz ; chaudières de chauffage tubes de chaudières de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; alimentateurs de chaudières de chauffage, générateurs de gaz, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ou à eau et pour conduites d'eau ou de gaz, générateurs de gaz, générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ; condenseurs de gaz (autres que parties de machines), accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; appareils pour l'épuration du gaz ; installation de chauffage à eau chaude, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage, humidificateurs, radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques, corps chauffants, filaments électriques chauffants, installations de chauffe, chauffe-eau, régulateur de tirage (chauffage) ; appareils et installations de climatisation, appareils de ventilation, installations de chauffage et de climatisation pour véhicules, échangeurs thermiques, appareils et installations de conditionnement d'air, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air dispositifs pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation, installations de filtrage d'air, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, stérilisateurs d'air, appareils à air chaud, réacteurs nucléaires ; installations pour le traitement de combustible et modérateurs nucléaires ; capteur solaire de chauffage. ; Véhicules électriques, véhicules à gaz, appareil de locomotion par terre, par air ou par eau. ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, papier à en-tête, carte de visite, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachet, films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés ; journaux, périodiques, manuels, magazines. ; Isolateurs pour conduites d'électricité, tuyaux flexibles non métalliques, raccords et manchons de tuyaux non métalliques ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur isolants diélectriques, feuilles métalliques isolantes, papier pour condensateurs électriques. ; Conduites d'eau non métalliques, béton industriel destiné aux ouvrages de génie civil ; verre isolant (construction) constructions non métalliques à savoir centrales électriques, centrales nucléaires, installations de pétrole, puits de forage, oléoducs, gazoducs, matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix, bitume, ciment chaux, ardoise, argile, armatures non métalliques pour la construction, ballast, bois de construction, briques, enduits (matériaux de construction), marbre, escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, portes non métalliques, couvertures de toits non métalliques, volets non métalliques, bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques), caniveaux, matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées, pavés éclairants, liants pour l'entretien des routes, goudron, bandes goudronnées (construction), glissières non métalliques de sécurité pour routes, granulés de verre pour le marquage des routes feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes, gravier, granulats, matériaux de construction non métalliques pour la construction d'installations de production d'énergie renouvelable, tours pour installations d'énergie éolienne, tuyaux non métalliques pour la construction d'installations de production d'énergie renouvelable, échafaudages non métalliques, pylônes, poteaux non métalliques pour le transport de l'électricité, plaques non métalliques d'ancrage. ; Publicité, publicité dans la presse grand public et professionnelle, sondage d'opinion, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, distribution de prospectus, conseils en organisation et en direction des affaires relatifs au domaine énergétique, informations ou renseignements d'affaires, reproduction de document, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, expertise en affaires, informations d'affaires notamment dans le domaine de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles ; courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; promotion des ventes pour des tiers, prévisions économiques dans le domaine énergétique ; établissement de statistiques, publicité en ligne sur un résea informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique publicité télévisée ; recherche de marché, étude de marché et expertises en affaires dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz et de centrales nucléaires pour la fourniture d'énergie, estimation commerciale de consommation d'énergie ; conseils professionnels dans le domaine de la production et la distribution d'énergie renouvelable à savoir : solaire, biomasse, éolien, géothermie ; analyse de prix de revient, en particulier ayant pour objet l'optimisation de la production et de la distribution d'énergie ; services de promotion de l'énergie renouvelable ; gestion et supervision d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; services d'information dans le domaine de l'énergie renouvelable, services de conseils et d'aide au respect de la réglementation des installations de production et de distribution d'énergie renouvelable. Gestion administrative de lieux d'expositions. ; Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; analyse financière, bail, crédit-bail, affaires bancaires, constitution de capitaux, et investissement de capitaux, consultation en matière d'assurances consultation en matière financière, côte en bourse notamment dans le domaine de l'énergie ; location d'appartements, location de bureaux (immobiliers), gérance de biens immobiliers, transactions financières, transfert électronique de fonds, négociation (opérations financières) de contrats relatifs aux combustibles énergétiques ; études financières et conseils financiers pour mettre en place et améliorer les éoliennes et les installations de production d'énergie renouvelable. ; Services de construction, de réparation et de maintenance d'installations thermiques, d'installations et de centrales électriques, de centrales nucléaires, d'installations pétrolières, installation et entretien d'oléoducs et de gazoducs travaux d'exploitation des ressources géothermiques, services d'extractions minières, génie civil, génie minier, exploitation des ressources géothermiques, exploitation de carrières, services d'électrification ferroviaire, services d'installation et de maintenance d'appareils électriques, de chauffage, de climatisation d'appareils réfrigérants, services d'isolation (construction) nommément thermique, acoustique ; travaux de construction, informations en matière de construction, rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux publics, travaux ruraux, travaux de dépollution, de restauration et de réhabilitation des sites dégradés, services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services de construction, construction d'édifices, de bâtiments, d'usines, de bureaux, d'hôtels, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation et réparation d'entrepôts ; services de démolition de constructions montage d'échafaudages ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie ; location de machines de chantier ; installation et réparation d'ascenseurs, installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie, en cas de vol ; informations en matière de réparations ; réalisation de revêtements routiers, sablage, rénovation de chaussées d'autoroutes, d'équipements routiers, de pistes d'aéroports ; services de nettoyage des routes ; installation réparation, maintenance de téléphones, de terminaux de télécommunication, d'équipements et de matériels de télécommunication, services d'informations en matière d'installation, de réparation et de maintenance de terminaux de télécommunication ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; érection, construction, installation, réparation, maintenance, entretien, vérification d'installations de production d'énergie renouvelable, de systèmes et de machines dans le domaine de l'énergie renouvelable ainsi que leurs parties ; informations en matière de construction d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable supervision de travaux de construction d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; services de maintenance, entretien, vérification, dépannage, remise en état et contrôle d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable (par un réseau mondial de type Internet, Intranet, téléphone, satellite, câble ou ondes radio) ; services d'installations domotiques pour le fonctionnement et la gestion d'installations de production d'énergie renouvelable ; informations techniques pour exploitants d'installations d'énergie renouvelable ; services d'installation, d'entretien et de maintenance d'un réseau de chauffage solaire, d'installations thermiques solaires ; information en matière d'installation d'énergie solaire. ; Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, par télévision, téléphoniques, télégraphiques, télématiques, communications par terminaux d'ordinateurs, services téléphoniques, transmission de télécopies, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, échange de données, d'informations de messages, de signaux et d'images codées par transmission téléphonique, informatique, messagerie électronique, messageries informatiques, radiotéléphonie et téléphonie mobiles, services de transfert d'appels, de renvoi d'appels, de messagerie vocale, informations en matière de télécommunications, location d'appareils pour la transmission de messages, location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son ou des données, location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, location de télécopieurs, services de réseaux téléphoniques, informatiques, services relatifs à la surveillance, au traitement, à l'émission et à la réception de données, de signaux et d'informations traités par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunication, services de télécommunications et de multimédia à savoir services de transmission de la voix, de données et d'images par des moyens filaires, hertziens satellites, mobiles ou fixes, services de communication sur réseaux informatiques globaux et services de communications par tous moyens de diffusion et nommément par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câbles, voie hertzienne, satellites, Internet, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques, radiodiffusion mise en place et développement des services en ligne sur les réseaux et systèmes d'informations et de télécommunication des entreprises ; transmission de dépêches ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de télégestion de parcs éoliens et d'installations de production d'énergie renouvelable par terminaux d'ordinateur et par voie électronique, télématique, téléphonique, satellite, ondes radio et câble. ; Services de distribution et de stockage de combustibles, d'électricité, de gaz, de pétrole, de biomasse, de vapeur, solaire, hydraulique, éolienne, thermique, services de transport par oléoducs, gazoducs ; services d'approvisionnement en énergie pour des tiers, location de compteurs de gaz et électriques ; location d'installations de production de gaz, d'eau d'électricité et de chaleur d'eau ; transport de voyageurs, de marchandises, services d'accompagnement de voyageurs, de transports aériens, de transports aéronautiques, services d'affrètement, services d'autobus, transports en automobiles, transports en bateau location de bateaux, camionnage, services de chauffeurs, transports en chemin de fer, courtage de frêt, de transport maritime ; transports fluviaux ; location de garages, de places de stationnement, de véhicules, services de parcs de stationnement, de taxis, de transit informations en matière de transport, réservations pour le transport gestion de parcs de stationnement, de péages de parcs de stationnement, de péages de réseaux autoroutiers ; distribution d'énergie renouvelable ; informations en matière de distribution d'énergie renouvelable ; conception, réalisation exploitation de postes d'interconnexion, de transformation, d'énergie renouvelable conception, réalisation, exploitation de lignes de transport d'énergie renouvelable. ; Traitement de matériaux ; transformation des combustibles pour la production d'énergie, purification de l'air, traitement du pétrole, du gaz naturel, de l'hydrogène, de vapeur information en matière du traitement des matériaux notamment dans le domaine énergétique ; services de transformation de matières premières, services de production d'énergie électrique, thermique, éolienne, hydraulique, solaire, de vapeur, de gaz, de biomasse, services de gestion d'installations climatiques et thermiques, services de traitement du pétrole, de l'électricité, services de valorisation des matières pétrolifères, services de raffinage ; services de traitement de l'air, de désodorisation de l'air, services de purification de l'air, de régénération de l'air, de rafraîchissement de l'air ; placage (revêtement) par électrolyse, information en matière du traitement des matériaux notamment dans le domaine énergétique. ; Education, formation, édition de livres, organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'exposition à buts éducatifs et professionnels ; organisation de loteries ; organisation de concours en matière de divertissement publications électroniques de périodiques en ligne. ; Services de prospection de pétrole de gaz, d'expertises de gisements pétrolifères, services de contrôle de puits de pétrole, d'installations pétrolifères et électriques, services de centres de recherche, de laboratoires dans les domaines du génie thermique, climatique, acoustique, de la production d'energie, conseils et expertises dans les domaines du génie thermique, climatique, acoustique, de la production d'energie, expertises, prospections et recherches géologiques, services de prévention des risques géologiques ; ingénierie dans les domaines thermique, climatique et acoustique ; services de centres de recherche et de laboratoire dans les domaines de la construction, de la réalisation d'édifices, de bâtiments, de routes, d'ouvrages d'art et d'ouvrages souterrains, conseils et expertises dans le domaine de la construction, du génie civil ; programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques ; gestion de droits d'auteur, concession de licences de propriété intellectuelle ; services d'architecture ; travaux d'ingénieurs à savoir réalisation d'études et de projets techniques dans les domaines du génie énergétique, des énergies renouvelables à savoir solaire, éolien, biomasse, géothermie ; prestations de conseils techniques concernant la création, l'installation, la construction, l'exploitation, la gestion et la supervision d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; essais de matériaux ; télésurveillance d'installations de production d'énergie renouvelable par ordinateurs, conception et développement de matériel informatique et logiciels utilisés dans le cadre du télé-contrôle d'installations de production d'énergie renouvelable, programmation d'automates concernant l'activité cybernétique dans le secteur énergétique ; consultation sur la protection de l'environnement et les impacts environnementaux, conseils en construction, expertises (travaux d'ingénieurs), recherche et développement de nouveaux produits ; travaux d'ingénieurs à savoir pour la conception d'installations énergétiques et domotiques ; services de recherche et développement dans le domaine de l'énergie renouvelable ; conseils en construction, contrôle de qualité des installations de production d'énergie ; services d'ingénierie ainsi que services de recherches techniques relatifs à la production, l'alimentation et la distribution d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles liées à l'énergie ; conseils techniques et d'ingénierie relatifs aux installations de chauffage et à la distribution d'énergie évaluation et estimation techniques de consommations d'énergie ; services techniques de relevé de compteur de consommation d'énergie à distance ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'énergie ; établissement de plan de construction notamment de réseaux de distribution de gaz et d'électricité ; levés de terrain ; conseils et consultations professionnelles pour la gestion des réseaux de distribution de gaz, d'électricité, de chaleur et d'énergie, à savoir conseils techniques sur la sécurité des réseaux de distribution de gaz, d'électricité, de chaleur et d'énergie et expertises techniques des réseaux de distribution de gaz, d'électricité, de chaleur et d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; dessins industriels. ; Services de création, d'aménagement et d'entretien d'espaces verts. Classe 45 : Services de surveillance des réseaux de distribution de gaz, d'électricité, de chaleur et d'énergie ; consultation en matière de sécurité des réseaux de gaz et d'électricité ; services de contrôle de qualité des installations électriques et des installations de gaz, notamment à l'intérieu des bâtiments et sur le domaine public

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.