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GAZ DE FRANCE Société anonyme

Produits chimiques pour l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; charbon à usage industriel, corps fissiles (énergie nucléaire), combustibles pour piles atomiques, produits pour l'épuration du gaz, gaz propulseurs pour aérosols, gaz protecteurs pour le soudage, gaz solidifiés à usage industriel, gaz hydrogène, hélium, méthane, azote ; catalyseurs chimiques ; additifs chimiques pour carburants ; produits pour économiser les combustibles ; eau de mer à usage industriel ; fluide magnétique à usage industriel ; modérateurs pour réacteurs nucléaires ; polonium, prométhium, protactinium, éléments radioactifs à usage scientifique, plutonium, uranium, thorium, samarium, accélérateurs de vulcanisation, silicium.

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; combustibles à base d'alcool ; alcool utilisé comme combustible, boulets de charbon, briquettes combustibles, briquettes de bois, carburants, additifs non chimiques pour carburant, mélanges carburants gazéifiés, charbon (combustibles), gasoil, gaz combustibles, gaz d'huile, gaz d'éclairage, combustible d'origine biologique, gaz synthétique (combustible), gaz solidifiés (combustibles), gazoline, gelée de pétrole à usage industriel, huile de goudron, de houille, huile de graissage, huiles combustibles, huiles pour moteurs, kérosène, mazout, pétrole brut ou raffiné ; compositions de combustibles notamment méthane, hydrogène liquide, gazeux ; gaz de pétrole liquéfié ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; gaz naturel, gaz naturel pour véhicules ; tourbe (combustible), houille, anthracite, benzène.

Réservoirs de combustibles en métal, récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide et pour les combustibles liquides, conduits métalliques de chauffage central, cheminées métalliques, silos métalliques ; matériaux de construction métalliques pour les installations de production d'énergie renouvelable, constructions en acier pour la production d'énergie renouvelable ; tuyaux d'acier, charpentes métalliques, châssis métalliques (construction), conduits, tuyaux métalliques pour la construction d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable, constructions métalliques pour la production d'énergie renouvelable ; constructions transportables métalliques pour la production d'énergie renouvelable ; plaques métalliques d'ancrage, brides, colliers, joints métalliques, chevilles et pitons métalliques pour la construction d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; câbles et fils métalliques non électriques, pylônes, poteaux métalliques pour le transport de l'électricité issue d'énergie renouvelable.

Appareils et installations de production d'électricité (générateurs), souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz, pompes pour installations de chauffage, balais de charbon (électricité), générateurs de courant, dynamos, réchauffeurs d'eau (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), surcompresseurs, échangeurs thermiques (parties de machines), générateurs d'électricité ; éoliennes, turbines d'éoliennes, moteurs éoliens et leurs parties, centrales éoliennes, aéro-générateurs, générateurs de turbines éoliennes, tours et mâts éoliens, pales, moyeux de pales, rotors, boîtiers d'éoliennes, bagues et vitesses de lacets, dispositifs de rotation, bagues et engrenages d'orientation, éléments de commande pour moteurs éoliens à savoir arbres primaires, joints universels, dispositifs de transmission ; freins et dispositifs de freinage, embrayages électriques, convertisseurs d'énergie éolienne ; centrales énergétiques de secours.

Conduites d'électricité, canalisation électriques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques, appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques, accumulateurs électriques pour véhicules, batteries d'allumage, batteries d'anodes, batteries électriques, bornes (électricité) ; relais électriques, transformateurs électriques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, matériels pour les conduites d'électricité (fils, câbles) ; programmes enregistrés d'ordinateurs, logiciels informatiques, banques de données à savoir systèmes de gestion de banque de données ; publications électroniques (téléchargeables) ; indicateurs de pertes électriques, piles électriques, raccordements électriques, raccords de lignes électriques, transformateurs électriques, bobines électriques, boîtes à clapets (électricité), boîte de branchement (électricité), boîte de dérivation (électricité), boîtes de jonction (électricité), gaines pour câbles électriques, circuits imprimés, circuits intégrés, collecteurs électriques, tableaux de commande (électricité), installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, commutateurs, appareils électriques de commutation, condensateurs électriques, conducteurs électriques, appareils électriques de contrôle, coupe-circuits, tableaux de distribution (électricité), appareils pour l'analyse des gaz, des liquides et des solides, appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) nommément dans les domaines de l'énergie électrique et des hydrocarbures, appareils pour l'analyse de l'air, appareils et systèmes de surveillance de la pollution de l'air ; équipements et systèmes de commande et de surveillance (à distance ou sur site) d'installations de production d'électricité issue d'énergie renouvelable, en particulier d'énergie éolienne ; parties électriques et électroniques d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelables ; armoires de distribution d'électricité, programmes enregistrés (logiciels) notamment logiciels de commande et de surveillance d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable, logiciels de gestion de la production d'énergie renouvelable, piles solaires, collecteur d'énergie solaire, panneaux solaires photovoltaïques.

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement de l'air, de distribution d'eau ; installations de distribution et de conduites de gaz et pour l'approvisionnement en gaz ; chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; alimentateurs de chaudières de chauffage, générateurs de gaz, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ou à eau et pour conduites d'eau ou de gaz, générateurs de gaz, générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ; condenseurs de gaz (autres que parties de machines), accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; appareils pour l'épuration du gaz ; installation de chauffage à eau chaude, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage, humidificateurs, radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques, corps chauffants, filaments électriques chauffants, installations de chauffe, chauffe-eau, régulateur de tirage (chauffage) ; appareils et installations de climatisation, appareils de ventilation, installations de chauffage et de climatisation pour véhicules, échangeurs thermiques, appareils et installations de conditionnement d'air, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, dispositifs pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation, installations de filtrage d'air, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, stérilisateurs d'air, appareils à air chaud, réacteurs nucléaires ; installations pour le traitement de combustible et modérateurs nucléaires ; capteur solaire de chauffage.

Véhicules électriques, véhicules à gaz, appareil de locomotion par terre, par air ou par eau.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, papier à en-tête, carte de visite, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachet, films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés ; journaux, périodiques, manuels, magazines.

Isolateurs pour conduites d'électricité, tuyaux flexibles non métalliques, raccords et manchons de tuyaux non métalliques ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, isolants diélectriques, feuilles métalliques isolantes, papier pour condensateurs électriques.

Conduites d'eau non métalliques, béton industriel destiné aux ouvrages de génie civil ; verre isolant (construction), constructions non métalliques à savoir centrales électriques, centrales nucléaires, installations de pétrole, puits de forage, oléoducs, gazoducs, matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix, bitume, ciment, chaux, ardoise, argile, armatures non métalliques pour la construction, ballast, bois de construction, briques, enduits (matériaux de construction), marbre, escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, portes non métalliques, couvertures de toits non métalliques, volets non métalliques, bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques), caniveaux, matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées, pavés éclairants, liants pour l'entretien des routes, goudron, bandes goudronnées (construction), glissières non métalliques de sécurité pour routes, granulés de verre pour le marquage des routes, feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes, gravier, granulats, matériaux de construction non métalliques pour la construction d'installations de production d'énergie renouvelable, tours pour installations d'énergie éolienne, tuyaux non métalliques pour la construction d'installations de production d'énergie renouvelable, échafaudages non métalliques, pylônes, poteaux non métalliques pour le transport de l'électricité, plaques non métalliques d'ancrage.

Publicité, publicité dans la presse grand public et professionnelle, sondage d'opinion, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, distribution de prospectus, conseils en organisation et en direction des affaires relatifs au domaine énergétique, informations ou renseignements d'affaires, reproduction de document, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, expertise en affaires, informations d'affaires notamment dans le domaine de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles ; courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; promotion des ventes pour des tiers, prévisions économiques dans le domaine énergétique ; établissement de statistiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ; recherche de marché, étude de marché et expertises en affaires dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz et de centrales nucléaires pour la fourniture d'énergie, estimation commerciale de consommation d'énergie ; conseils professionnels dans le domaine de la production et la distribution d'énergie renouvelable à savoir : solaire, biomasse, éolien, géothermie ; analyse de prix de revient, en particulier ayant pour objet l'optimisation de la production et de la distribution d'énergie ; services de promotion de l'énergie renouvelable ; gestion et supervision d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; services d'information dans le domaine de l'énergie renouvelable, services de conseils et d'aide au respect de la réglementation des installations de production et de distribution d'énergie renouvelable. Gestion administrative de lieux d'expositions.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; analyse financière, bail, crédit-bail, affaires bancaires, constitution de capitaux, et investissement de capitaux, consultation en matière d'assurances, consultation en matière financière, côte en bourse notamment dans le domaine de l'énergie ; location d'appartements, location de bureaux (immobiliers), gérance de biens immobiliers, transactions financières, transfert électronique de fonds, négociation (opérations financières) de contrats relatifs aux combustibles énergétiques ; études financières et conseils financiers pour mettre en place et améliorer les éoliennes et les installations de production d'énergie renouvelable.

Services de construction, de réparation et de maintenance d'installations thermiques, d'installations et de centrales électriques, de centrales nucléaires, d'installations pétrolières, installation et entretien d'oléoducs et de gazoducs, travaux d'exploitation des ressources géothermiques, services d'extractions minières, génie civil, génie minier, exploitation des ressources géothermiques, exploitation de carrières, services d'électrification ferroviaire, services d'installation et de maintenance d'appareils électriques, de chauffage, de climatisation, d'appareils réfrigérants, services d'isolation (construction) nommément thermique, acoustique ; travaux de construction, informations en matière de construction, rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux publics, travaux ruraux, travaux de dépollution, de restauration et de réhabilitation des sites dégradés, services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services de construction, construction d'édifices, de bâtiments, d'usines, de bureaux, d'hôtels, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation et réparation d'entrepôts ; services de démolition de constructions ; montage d'échafaudages ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie ; location de machines de chantier ; installation et réparation d'ascenseurs, installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie, en cas de vol ; informations en matière de réparations ; réalisation de revêtements routiers, sablage, rénovation de chaussées d'autoroutes, d'équipements routiers, de pistes d'aéroports ; services de nettoyage des routes ; installation, réparation, maintenance de téléphones, de terminaux de télécommunication, d'équipements et de matériels de télécommunication, services d'informations en matière d'installation, de réparation et de maintenance de terminaux de télécommunication ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; érection, construction, installation, réparation, maintenance, entretien, vérification d'installations de production d'énergie renouvelable, de systèmes et de machines dans le domaine de l'énergie renouvelable ainsi que leurs parties ; informations en matière de construction d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; supervision de travaux de construction d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; services de maintenance, entretien, vérification, dépannage, remise en état et contrôle d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable (par un réseau mondial de type Internet, Intranet, téléphone, satellite, câble ou ondes radio) ; services d'installations domotiques pour le fonctionnement et la gestion d'installations de production d'énergie renouvelable ; informations techniques pour exploitants d'installations d'énergie renouvelable ; services d'installation, d'entretien et de maintenance d'un réseau de chauffage solaire, d'installations thermiques solaires ; information en matière d'installation d'énergie solaire.

Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, par télévision, téléphoniques, télégraphiques, télématiques, communications par terminaux d'ordinateurs, services téléphoniques, transmission de télécopies, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, échange de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées par transmission téléphonique, informatique, messagerie électronique, messageries informatiques, radiotéléphonie et téléphonie mobiles, services de transfert d'appels, de renvoi d'appels, de messagerie vocale, informations en matière de télécommunications, location d'appareils pour la transmission de messages, location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son ou des données, location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, location de télécopieurs, services de réseaux téléphoniques, informatiques, services relatifs à la surveillance, au traitement, à l'émission et à la réception de données, de signaux et d'informations traités par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunication, services de télécommunications et de multimédia à savoir services de transmission de la voix, de données et d'images par des moyens filaires, hertziens, satellites, mobiles ou fixes, services de communication sur réseaux informatiques globaux et services de communications par tous moyens de diffusion et nommément par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câbles, voie hertzienne, satellites, Internet, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques, radiodiffusion ; mise en place et développement des services en ligne sur les réseaux et systèmes d'informations et de télécommunication des entreprises ; transmission de dépêches ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de télégestion de parcs éoliens et d'installations de production d'énergie renouvelable par terminaux d'ordinateur et par voie électronique, télématique, téléphonique, satellite, ondes radio et câble.

Services de distribution et de stockage de combustibles, d'électricité, de gaz, de pétrole, de biomasse, de vapeur, solaire, hydraulique, éolienne, thermique, services de transport par oléoducs, gazoducs ; services d'approvisionnement en énergie pour des tiers, location de compteurs de gaz et électriques ; location d'installations de production de gaz, d'eau, d'électricité et de chaleur d'eau ; transport de voyageurs, de marchandises, services d'accompagnement de voyageurs, de transports aériens, de transports aéronautiques, services d'affrètement, services d'autobus, transports en automobiles, transports en bateau, location de bateaux, camionnage, services de chauffeurs, transports en chemin de fer, courtage de frêt, de transport maritime ; transports fluviaux ; location de garages, de places de stationnement, de véhicules, services de parcs de stationnement, de taxis, de transit ; informations en matière de transport, réservations pour le transport ; gestion de parcs de stationnement, de péages de parcs de stationnement, de péages de réseaux autoroutiers ; distribution d'énergie renouvelable ; informations en matière de distribution d'énergie renouvelable ; conception, réalisation exploitation de postes d'interconnexion, de transformation, d'énergie renouvelable, conception, réalisation, exploitation de lignes de transport d'énergie renouvelable.

Traitement de matériaux : transformation des combustibles pour la production d'énergie, purification de l'air, traitement du pétrole, du gaz naturel, de l'hydrogène, de vapeur ; information en matière du traitement des matériaux notamment dans le domaine énergétique ; services de transformation de matières premières, services de production d'énergie électrique, thermique, éolienne, hydraulique, solaire, de vapeur, de gaz, de biomasse, services de gestion d'installations climatiques et thermiques, services de traitement du pétrole, de l'électricité, services de valorisation des matières pétrolifères, services de raffinage ; services de traitement de l'air, de désodorisation de l'air, services de purification de l'air, de régénération de l'air, de rafraîchissement de l'air ; placage (revêtement) par électrolyse, information en matière du traitement des matériaux notamment dans le domaine énergétique.

Education, formation, édition de livres, organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'exposition à buts éducatifs et professionnels ; organisation de loteries ; organisation de concours en matière de divertissement ; publications électroniques de périodiques en ligne.

Services de prospection de pétrole de gaz, d'expertises de gisements pétrolifères, services de contrôle de puits de pétrole, d'installations pétrolifères et électriques, services de centres de recherche, de laboratoires dans les domaines du génie thermique, climatique, acoustique, de la production d'energie, conseils et expertises dans les domaines du génie thermique, climatique, acoustique, de la production d'énergie, expertises, prospections et recherches géologiques, services de prévention des risques géologiques ; ingénierie dans les domaines thermique, climatique et acoustique ; services de centres de recherche et de laboratoire dans les domaines de la construction, de la réalisation d'édifices, de bâtiments, de routes, d'ouvrages d'art et d'ouvrages souterrains, conseils et expertises dans le domaine de la construction, du génie civil ; programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques ; gestion de droits d'auteur, concession de licences de propriété intellectuelle ; services d'architecture ; travaux d'ingénieurs à savoir réalisation d'études et de projets techniques dans les domaines du génie énergétique, des énergies renouvelables à savoir : solaire, éolien, biomasse, géothermie ; prestations de conseils techniques concernant la création, l'installation, la construction, l'exploitation, la gestion et la supervision d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; essais de matériaux ; télésurveillance d'installations de production d'énergie renouvelable par ordinateurs, conception et développement de matériel informatique et logiciels utilisés dans le cadre du télé-contrôle d'installations de production d'énergie renouvelable, programmation d'automates concernant l'activité cybernétique dans le secteur énergétique ; consultation sur la protection de l'environnement et les impacts environnementaux, conseils en construction, expertises (travaux d'ingénieurs), recherche et développement de nouveaux produits ; travaux d'ingénieurs à savoir pour la conception d'installations énergétiques et domotiques ; services de recherche et développement dans le domaine de l'énergie renouvelable ; conseils en construction, contrôle de qualité des installations de production d'énergie ; services d'ingénierie ainsi que services de recherches techniques relatifs à la production, l'alimentation et la distribution d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles liées à l'énergie ; conseils techniques et d'ingénierie relatifs aux installations de chauffage et à la distribution d'énergie ; évaluation et estimation techniques de consommations d'énergie ; services techniques de relevé de compteur de consommation d'énergie à distance ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'énergie ; établissement de plan de construction notamment de réseaux de distribution de gaz et d'électricité ; levés de terrain ; conseils et consultations professionnelles pour la gestion des réseaux de distribution de gaz, d'électricité, de chaleur et d'énergie, à savoir conseils techniques sur la sécurité des réseaux de distribution de gaz, d'électricité, de chaleur et d'énergie et expertises techniques des réseaux de distribution de gaz, d'électricité, de chaleur et d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; dessins industriels.

Services de création, d'aménagement et d'entretien d'espaces verts.

Services de surveillance des réseaux de distribution de gaz, d'électricité, de chaleur et d'énergie ; consultation en matière de sécurité des réseaux de gaz et d'électricité ; services de contrôle de qualité des installations électriques et des installations de gaz, notamment à l'intérieur des bâtiments et sur le domaine public.