Marque expirée - Marque en non vigueur

CyCoFos
GAZ DE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3389757
Date de dépôt :
26/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2015
CyCoFos de GAZ DE FRANCE

Présentation de la marque CyCoFos

Déposée le 26 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) GAZ DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CyCoFos »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAZ DE FRANCE domicilié(e) 23, rue Philibert-Delorme,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAZ DE FRANCE DIRECTION DE LA RECHERCHE MISSION VALORISATION domicilié(e) 361, Avenue du Président Wilson, BP 33,93211 LA PLAINE SAINT DENIS - 93211 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CyCoFos est expirée depuis le 26 octobre 2015.

GAZ DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GAZ DE FRANCE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TOUTE NOTRE ENERGIE EST POUR VOUS , "PRIX MEDIA ENVIRONNEMENT" , LOCAGAZ - SOCIETE DE REALISATION ET DE LOCATION D'INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE AU GAZ. , "GENERALE D'ENERGIE ET DE SERVICES" , ENERGIE ENVIRONNENEMT DEVELOPPEMENT , (Marque figurative) , Pass Multiservices


GAZ DE FRANCE Société Anonyme - 23, rue Philibert-Delorme,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 542107651


GAZ DE FRANCE DIRECTION DE LA RECHERCHE MISSION VALORISATION - 361, Avenue du Président Wilson, BP 33,93211 LA PLAINE SAINT DENIS - 93211 - France


Inscription le 19 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491308 - Publication au BOPI 2009-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538413 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28

Inscription le 26 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658491 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-26

Produits chimiques pour l'industrie, charbon à usage industriel, éléments fissiles, combustibles pour piles atomiques, produit pour l'épuration du gaz, gaz solidifiés à usage industriel, gaz hydrogène, hélium, méthane, azote. Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; combustibles à base d'alcool ; alcool utilisé comme combustible, boulets de charbon, carburants, additifs non chimiques pour carburant, carburants gazéifiés mélangés, combustible charbon, gasoil, gaz combustibles, gaz d'huile, gaz d'éclairage, gaz solidifiés, gazoline, gelée de pétrole à usage industriel, huile de goudron, de houille, huile de graissage, graisses industrielles, huiles combustibles, huiles pour moteurs, kérosène, lubrifiants, mazout, gelée de pétrole à usage industriel, pétrole brut ou raffiné, gaz d'éclairage, compositions de combustibles notamment méthane, hydrogène liquide, gazeux. Combustibles agricole. Conduites d'électricité, canalisation électriques, distribution d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite la distribution la transformation l'accumulation le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques, appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques, accumulateurs électriques pour véhicules, batteries d'allumage, batteries d'anodes, batteries électriques, bornes d'électricité, matériels pour les conduites d'électricité, fils et câbles électriques ; programmes enregistrés d'ordinateurs, logiciels téléchargeables, banques de données à savoir systèmes de gestion de banque de données. Installations de distribution et de conduite de gaz ; chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, appareils de chauffage à combustibles solide, liquide ou gazeux. Conseil d'affaires relatifs au domaine énergétique, informations ou renseignements d'affaires, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, expertise en affaires, informations d'affaires notamment du domaine de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, agences d'import-export du domaine de l'énergie ; analyse du prix de revient, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, promotion des ventes pour des tiers, prévisions économiques du domaine énergétique, recherche de marché, étude de marché du domaine de l'énergie ; conseils et informations commerciales pour la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou gaz, exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie. Négociation commerciale pour des tiers de combustibles énergétiques, exportation de production d'énergie. Analyse financière, consultation en matière d'assurances, consultation en matière financière, cote en bourse notamment du domaine de l'énergie ; transactions financières, service de financement d'installation électrique, investissement de capitaux. Construction, rénovation d'installations industrielles et de bâtiments ; installation, maintenance d'installations de chauffage, de production de vapeur, d'électricité, de climatisation, de conditionnement de l'air et de réfrigération. Services d'informations en matière de construction, de réparation de ces d'installations industrielles et de bâtiments. Construction d'installations de production d'électricité. Distribution d'énergie (électricité et gaz), transport et distribution de combustible y compris les essences pour moteur, l'eau, le gaz ; transport par oléoducs de fluide notamment dans les domaines de l'énergie ; stockage de marchandises, de combustibles énergétiques, distribution d'énergie pour des tiers. Informations en matière de distribution d'énergie. Transformation des combustibles pour la production d'énergie, purification de l'air, traitement du pétrole, du gaz naturel, de l'hydrogène, de vapeur ; traitement des déchets et transformation, décontamination de matériaux dangereux, traitement de l'eau, des ordures, incinération des ordures, recyclage de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération et transformation sous forme d'énergie ; informations en matière du traitement des matériaux notamment du domaine énergétique ; production d'énergie, d'électricité, d'air comprimé, de chaleur. Informations en matière de production d'énergie. Services d'analyses et de recherches industrielles liées à l'énergie ; conception et développement de logiciels dans les domaines énergétiques ; travaux d'ingénieurs, expertise technique dans les domaines énergétiques ; réalisation d'études et d'expertises liées à l'énergie. Conseils en construction d'installations énergétiques. Services de contrôle de qualité d'installation de production d'énergie électrique. Etudes de projets techniques à savoir dans les domaines énergétiques. Services de levés de terrain.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.