Marque expirée - Marque en non vigueur

COFATHEC
GAZ DE FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3421586
Date de dépôt :
06/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2016
COFATHEC de GAZ DE FRANCE

Présentation de la marque COFATHEC

Déposée le 6 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) GAZ DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COFATHEC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAZ DE FRANCE domicilié(e) 23, Rue Philibert Delorme,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFATHEC est expirée depuis le 6 avril 2016.

GAZ DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GAZ DE FRANCE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TOUTE NOTRE ENERGIE EST POUR VOUS , "PRIX MEDIA ENVIRONNEMENT" , LOCAGAZ - SOCIETE DE REALISATION ET DE LOCATION D'INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE AU GAZ. , "GENERALE D'ENERGIE ET DE SERVICES" , ENERGIE ENVIRONNENEMT DEVELOPPEMENT , (Marque figurative) , ERTHUS


GAZ DE FRANCE Société anonyme - 23, Rue Philibert Delorme,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 542107651


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Inscription le 30 avril 2007 - Concession de licence n°453252 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 19 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491308 - Publication au BOPI 2009-02-19

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538413 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28

Inscription le 26 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658491 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-26

Mélanges de carburants gazéifiés, combustibles, gaz combustibles, graisses industrielles, carburants, huiles combustibles, bois à brûler, briquettes combustibles, briquettes de bois, charbon (combustibles), gaz d'éclairage, essences (carburants), pétrole (brut ou raffiné).Matériaux de construction métalliques, à savoir armatures pour la construction métalliques, construction en acier, tuyaux d'acier, récipients métalliques pour le gaz sous pression, charpentes métalliques, châssis métalliques (construction), conduits métalliques de chauffage central, conduits métalliques d'installation de ventilation et de climatisation, construction transportables métalliques.Appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, armoires de distribution d'électricité, détecteurs de fumée, conduites d'électricité, programmes enregistrés (logiciels) notamment logiciels de gestion de la consommation d'énergie, avertisseurs d'incendie.Service d'installation pour l'approvisionnement et la distribution de l'eau, du gaz et de réseaux de chaleur. Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, la climatisation. Accumulateurs de chaleur, récupérateur de chaleur. Appareils de climatisation. Accessoires de conduites de gaz à savoir valves, joints isolants, accessoires de réglage et de sûreté pour conduite de gaz. Installation de chauffage à eau. Appareils de chauffages, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installations et systèmes fonctionnant au gaz visant à réguler la température. Appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux. Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et installation domotique, à savoir appareils sonore de détection, vannes, appareils de commande à distances. Appareils et installation sanitaires.Tuyaux flexibles non métalliques, raccords et manchons de tuyaux non métalliques.Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux de cheminées, conduites d'eau, de gaz, de ventilation, de climatisation, construction transportable non métalliques, échafaudages non métalliques.Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, aide à la direction des affaires, services de conseils en organisations et direction des affaires commerciales, études de marché, gestion de fichiers informatiques, recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de publicité, services de secrétariat. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale à savoir dans le domaine énergétique. Gestion des affaires commerciales liées à l'énergie ; conseils, informations ou renseignements commerciaux auprès de tout type de clientèle (particuliers, entreprises publiques ou privées, promoteurs publics ou privés, collectivités locales, industrielles) ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'électricité.Affaires financières, affaires bancaires, analyse financière, informations en matières d'assurances, gérance de biens immobiliers, prêt (finances), transactions financières, étude financière et conseils financiers pour améliorer les installations électriques et de gaz. Services d'informations financières par téléphone dans le domaine de l'énergie. Assurances, consultation et information en matière d'assurances, estimation financière concernant les assurances, pour la garantie des risques liés aux activités de l'énergie à savoir : installations collectives et individuelles de chauffage, de production d'eau, de vapeur, de réseaux de distribution d'électricité, de gaz, d'eau, d'installations solaires, des matériels composants ces installations. Service d'assurance à savoir contrats d'assistance au dépannage des installations collectives et individuelles de chauffage, d'électricité, d'eau, solaire, de gaz, de fuel. Service d'assurance à savoir contrats d'assistance dans les domaines des activités de l'énergie et à destination des entreprises et des particuliers.Informations en matière de construction industrielles, supervision de travaux de construction, travaux de plomberie, services de réparation, de maintenance et services d'installation d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils pour le refroidissement de l'air, de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, d'accumulateur de chaleur, d'installations domotiques ; information en matière d'installation d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils pour le refroidissement de l'air, de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur. Informations, conseils sur les installations fonctionnant au gaz naturel et sur la sécurité de ces installations. Installations et réparations d'appareils électriques ou à gaz. Réparation, maintenance d'installations de gaz naturel, de vapeur, d'eau ou de chaleur. Construction d'installations de chauffage et de distribution d'énergie. Installation de dispositif de sécurité notamment pour des installations industrielles fonctionnant à l'électricité, au gaz naturel. Services d'assistance au dépannage et au contrôle d'installation (par un réseau mondial de type Internet ou par téléphone) notamment pour installations de chauffage, plomberie ou d'électricité. Services d'installation et de maintenance, de contrôle d'appareils thermiques et climatiques. Services d'assistance au dépannage d'installation industrielles. Construction d'installations industrielles, à savoir pour la transformation combinée de gaz en chaleur et en électricité. Services d'informations en matière de construction de salles blanches, services d'installation et d'entretien de salles blanches. Services de nettoyage et d'entretien d'équipements industriels. Services d'installation et d'entretien de la purification et de régénération de l'air. Service d'installation d'isolation. Services de maintenance et de sécurité des installations énergétiques à savoir pour les industrielles, les collectivités locales, les tiers. Services d'installations domotiques. Services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments, les installations de chauffage ou de production d'eau), y compris par un réseau de télécommunication ; installation et maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments et maisons individuelles ; installation, entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables et d'installations de gestion technique des bâtiments.Communications par terminaux d'ordinateur, par voie électronique, télématique, téléphonique, par satellite et par câble. Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau mondial de télécommunication de type Intranet, Internet. Transmission d'informations, de données, de son et/ou d'images, assistées ou non par ordinateurs. Services de télégestion des installations thermiques de gaz, d'électricité et de chaleur. Service de communication par terminaux d'ordinateur et par voie électronique, télématique, téléphonique, par satellite et par câble notamment pour la gestion et suivi de contrat, de facturation, historique de consommation, d'évolution et d'adaptation des prix en rapport avec l'énergie. Service de communication par terminaux d'ordinateur et par voie électronique, télématique, téléphonique, par satellite et par câble à savoir pour le contrôle des consommations d'énergie, l'optimisation énergétique, le diagnostic et la sécurité de ces installations.Distribution d'énergie (électricité et gaz), transport et distribution de combustible y compris les essences pour moteur, l'eau, le gaz ; transport par oléoducs de fluide notamment dans les domaines de l'énergie ; stockage de marchandises, de combustibles énergétiques, distribution d'énergie pour des tiers. Informations en matière de distribution d'énergie. Services de transport et de gestion de déchets, à savoir pour les collectivités et les industriels. Distribution d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau, de vapeur ; services d'approvisionnement en énergie (électricité, gaz, eau, vapeur) pour tous les tiers.Services de traitement et de transformation des déchets, informations en matière de traitement de matériaux, recyclage d'ordures et de déchets, service de production d'énergie, traitement de matériaux (vulcanisation). Production d'énergie (électricité, gaz, eau, vapeur).Travaux d'ingénieurs, à savoir réalisation d'études et de projets techniques dans les domaines du génie climatique, de la recherche d'économies d'énergie, des énergies nouvelles et des installations de chauffage industrielles, sanitaires ; consultation professionnelle dans le domaine du bâtiment et des travaux publics ; travaux d'ingénieurs ; essais de matériaux ; programmation pour ordinateurs, programmation d'automates concernant l'activité cybernétique dans les secteurs spatial, nucléaire, pharmaceutique et agro-alimentaire. Consultation sur la protection de l'environnement, conseils en construction, expertises (travaux d'ingénieurs), recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Travaux d'ingénieurs à savoir développement de programmes enregistrés (logiciels) notamment logiciels de gestion de la consommation d'énergie. Travaux d'ingénieurs à savoir pour la conception des installations énergétiques, la conception d'installation domotique ; service de conseils, d'aide juridique pour le respect de la réglementation des installations de distribution d'énergie ; service de conseils, d'aide technique (travaux d'ingénieurs) pour le respect de la réglementation des installations de distribution d'énergie.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.