Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAZ DE FRANCE
/
CERAJET
Marque expirée - Marque en non vigueur

CERAJET
GAZ DE FRANCE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1456320
Date de dépôt :
08/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2018

Présentation de la marque CERAJET

Déposée le 8 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) GAZ DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERAJET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAZ DE FRANCE domicilié(e) 23 RUE PHILIBERT DELORME,75017 PARIS (dossier no 2360136) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAZ DE FRANCE DIRECTION DE LA RECHERCHE MISSION VALORISATION INNOVATION domicilié(e) 361, Avenue du Président Wilson, BP 33,93211 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2360136) - 93211 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CERAJET est expirée depuis le 8 mars 2018.

GAZ DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GAZ DE FRANCE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TOUTE NOTRE ENERGIE EST POUR VOUS , "PRIX MEDIA ENVIRONNEMENT" , LOCAGAZ - SOCIETE DE REALISATION ET DE LOCATION D'INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE AU GAZ. , "GENERALE D'ENERGIE ET DE SERVICES" , ENERGIE ENVIRONNENEMT DEVELOPPEMENT , (Marque figurative) , ERTHUS


GAZ DE FRANCE SOCIETE ANONYME - 23 RUE PHILIBERT DELORME,75017 PARIS (dossier no 2360136) - 75017 - France - SIREN 542107651


GAZ DE FRANCE DIRECTION DE LA RECHERCHE MISSION VALORISATION INNOVATION - 361, Avenue du Président Wilson, BP 33,93211 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2360136) - 93211 - France


Renouvellement avec limitation le 10 janvier 2008 n°2109620 - Publication au BOPI 2008-01-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2008 n°2360136 - Publication au BOPI 2008-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Inscription le 20 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166517 - Publication au BOPI 1993-12-20

Inscription le 19 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491308 - Publication au BOPI 2009-02-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Inscription le 23 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°414095 - Publication au BOPI 2005-06-23

Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538413 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28

Inscription le 26 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658491 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-26

Brûleurs d'une puissance de 20 kW au moins à usage purement industriel, à l'exclusion de tout autre usage et notamment de l'usage pour la cuisson alimentaire, domestique et professionnelle.