Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOIS NATURE
GAYVALLET GILLES

Numéro de dépôt :
98761965
Date de dépôt :
26/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2028

Présentation de la marque BOIS NATURE

Déposée le 26 novembre 1998 par GAYVALLET GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOIS NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est GAYVALLET GILLES domicilié(e) Chemin Morne Pavillon, GONDEAU - 97232 - LE LAMENTIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GAYVALLET GILLES domicilié(e) Chemin Morne Pavillon, GONDEAU - 97232 - LE LAMENTIN - France.

La marque BOIS NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOIS NATURE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2028.


GAYVALLET GILLES - Chemin Morne Pavillon, GONDEAU - 97232 - LE LAMENTIN - France


M. GAYVALLET GILLES - Chemin Morne Pavillon, GONDEAU - 97232 - LE LAMENTIN - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2008 n°2391837 - Publication au BOPI 2008-12-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 15 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588757 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-15

Inscription le 5 janvier 2015 - Concession de licence n°639376 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Inscription le 5 janvier 2015 - Concession de licence n°639377 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2018 n°2694745 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-03

Malles et valises ; parapluie, parasols et cannes. Meubles en bois, glaces (miroirs), cadres en bois ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières (à l'exception des succédanés de bois) ou en matières plastiques, à savoir : anneaux de rideaux, boîtes en bois, caillebotis non métalliques, caisses en bois, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes, écuelles en bois, écrins non en métaux précieux, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, écrins non en métaux précieux, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, garnitures de lits, liteaux d'encadrement, mobiles, parcs pour bébé, patères pour vêtements, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, rayonnages, stores d'intérieur à lamelles, tringles de rideaux. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets (de pêche ou de camouflage), tente, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), sacs non compris dans d'autres classes à savoir : sacs de voyage, sacs à main, sacs à provision, besaces, musettes, sacoches, bananes, cabas, cartables, serviettes, pochettes, sacs à dos, sacs de plage. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Télécommunications.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.