Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E SCIENCES
GAYTE Xavier
FAUVET Guillaume
EYNARD-MACHET Richard

Numéro de dépôt :
3107109
Date de dépôt :
21/06/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2011
E SCIENCES de GAYTE Xavier

Présentation de la marque E SCIENCES

Déposée le 21 juin 2001 par GAYTE Xavier, FAUVET Guillaume, EYNARD-MACHET Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E SCIENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Les déposants sont GAYTE Xavier, domicilié(e) Roc du Cornillon, 73370 La Chapelle du Mont-du-Chat - France, FAUVET Guillaume, domicilié(e) Les Timonières, 73370 Le Bourget-du-lac - France, EYNARD-MACHET Richard, domicilié(e) Le Grand Village, 73160 Vimines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAYTE Xavier - France.

La marque E SCIENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107109.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E SCIENCES est expirée depuis le 21 juin 2011.

GAYTE Xavier a également déposé les autres marques suivantes : e-Contacts


GAYTE Xavier - Roc du Cornillon, 73370 La Chapelle du Mont-du-Chat - France

FAUVET Guillaume - Les Timonières, 73370 Le Bourget-du-lac - France

EYNARD-MACHET Richard - Le Grand Village, 73160 Vimines - France


GAYTE Xavier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Audiovisuel (appareils d'enseignement -) Chimie (appareils et instruments de -) Claviers d'ordinateur Compacts (disques -) audio-vidéo Compacts (disques optiques -) Dessins animés Diapositives Disques compacts audio-vidéo Disquettes souples Divertissement (appareils pour le -) conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision Données (supports de -) magnétiques Enseignement (appareils d'-) Films pellicules impressionnés Hologrammes Information (appareils pour le traitement de l' -) Interfaces informatique Jeux (appareils pour -) conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision Lecteurs informatique Logiciels programmes enregistrés Machines de traitement de texte Moniteurs programmes d'ordinateurs Ordinateurs (programmes d'-) enregistrés Ordinateurs blocs-notes Programmes d'ordinateurs enregistrés Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs Traitement de l'information (appareils pour le -) affiches cahiers cartes cartes à jouer cartes de voeux musicales chiffres caractères d'imprimerie écussons cachets en papier enseignement (matériel d'-) à l'exception des appareils fournitures scolaires images imprimerie (caractères d'-) journaux journaux de bandes dessinées livres périodiques programmes d'ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des-) publications représentations graphiques reproductions graphiques revues périodiques tables arithmétiques agences d'informations nouvelles agences de presse appel radioélectrique (services d'-) radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques communications par réseau de fbres optiques communications par terminaux d'ordinateurs dépêches (expédition de -) dépêches (transmission de -) diffusion de programmes de télévision expédition de dépêches informations nouvelles (agences d'-) messagerie électronique messages (transmission de -) ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par -) ordinateurs (communications par terminaux d'-) presse (agences de -) programmes de télévision (diffusion de -) télévision (diffusion de programmes de -) télévision par câbles transmission de dépêches transmission de messages et d'images assistée par ordinateur transmission par satellite bandes vidéo (production de films sur -) bibliothèques itinérantes (services de -) cinéma (exploitation de salles de -) concours (organisation de -) éducation ou divertissement conférences (organisation et conduite de -) congrès (organisation et conduite de -) correspondance (enseignement par -) écoles maternelles éducation éducation éducation (informations en matie d'-) enseignement enseignement par correspondance épreuves pédagogiques expositions (organisation d'-) à buts culturels ou éducatifs films (production de -) formation pratique démonstration informations en matière d'éducation informations en matière de divertissement instruction livres (publication de -) organisation de concours éducation ou divertissement organisation de concours de beauté organisation de spectacles services d'imprésarios organisation et conduite d'ateliers de formation organisation et conduite de colloques organisation et conduite de conférences organisation et conduite de congrès organisation et conduite de séminaires production de films production de films sur bandes vidéo programmes radiophoniques et de télévision (montage de -) publication de livres publication de textes autres que textes publicitaires radiophoniques (montage de programmes de télévision et -) récréation (informations en matière de -) rédaction de scénarios analyse pour l'implantation de systes d'ordinateur bandes vidéo (enregistrement filmage sur -) bases de données (reconstitution de -) centre serveur de bases de données (location de temps d'accès à un -) consultation en matière d'ordinateur consultation sur la protection de l'environnement hange de -) élaboration conception de logiciels étude de projets techniques expertises travaux d'ingénieurs généalogie (recherches en -) géologiques (expertises -) location d'ordinateurs location de logiciels informatiques location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données logiciels (mise à jour de -) logiciels informatiques (location de -) maintenance de logiciels d'ordinateurs programmation pour ordinateurs propriété intellectuelle (concession de licences de -) recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers recherches biologiques recherches en bactériologie recherches en chimie recherches géologiques recherches techniques reconstitution de bases de données reportages photographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.