MAISONS LUTECIA.
Présentation de la marque MAISONS LUTECIA.
Déposée le 6 novembre 1998 par GAYS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MAISONS LUTECIA. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAISONS LUTECIA. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS LUTECIA. est expirée depuis le 6 novembre 2008.
Inscription le 16 décembre 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°268932 - Publication au BOPI 1998-12-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50