Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA ROSE BOUSQUET
Numéro de dépôt :
1661395
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2001
Présentation de la marque CHATEAU LA ROSE BOUSQUET
Déposée le 3 mai 1991 par GAYRIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA ROSE BOUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA ROSE BOUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA ROSE BOUSQUET est expirée depuis le 3 mai 2001.
GAYRIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42