Déposée le 27 mai 2005 par GAYRAUD Jean-Armand et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUNA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PUTA MADRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Les déposants sont GAYRAUD Jean-Armand domicilié(e) 6 rue du Commerce, ZA de Sautès le Bas - 11800 - TREBES - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUNA domicilié(e) ZA de Sautès le Bas, 6 rue du Commerce - 11800 - TREBES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mle ESCHARD Marie domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque PUTA MADRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362573.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAYRAUD Jean-Armand - 6 rue du Commerce, ZA de Sautès le Bas - 11800 - TREBES - France
LUNA, SARL - ZA de Sautès le Bas, 6 rue du Commerce - 11800 - TREBES - France
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mle ESCHARD Marie - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2015 n°2588073 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-29
– lunettes, articles de lunettes, étuis à lunettes. – joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométrique, porte-clefs de fantaisie. – cuir et imitation du cuir malles et valises, sacs à main, à dos, de voyages. – appareils de massages (vibromasseur).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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