Déposée le 11 octobre 2010 par GAYRAUD Jean Armand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est GAYRAUD Jean Armand domicilié(e) 11 rue Romain Rolland - 11000 - CARCASSONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) ZA de Font Grasse, BP 10077, 8, rue des briquetiers - 31703 - BLAGNAC Cedex - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 11 octobre 2020.
GAYRAUD Jean Armand - 11 rue Romain Rolland - 11000 - CARCASSONNE - France
RAVINA, SA - ZA de Font Grasse, BP 10077, 8, rue des briquetiers - 31703 - BLAGNAC Cedex - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566383 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03
Cuir et imitation du cuir : malles et valises, parapluies, parasols et cannes. Sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sac à main, sacs à roulettes, sacs de sports. Portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie, porte-documents. Echarpes pour porter les bébés. Cartables. Etuis pour clés ;
Boissons non alcooliques. Bières ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
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