Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMONÉO ÉNERGIES
M. GAYRAUD Fabien

Numéro de dépôt :
3872525
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2021
THERMONÉO ÉNERGIES de GAYRAUD Fabien

Présentation de la marque THERMONÉO ÉNERGIES

Déposée le 8 novembre 2011 par monsieur GAYRAUD Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMONÉO ÉNERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est monsieur GAYRAUD Fabien domicilié(e) Le Charriquet - 31430 - LE FOUSSERET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque THERMONÉO ÉNERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMONÉO ÉNERGIES est expirée depuis le 8 novembre 2021.

GAYRAUD Fabien a également déposé les autres marques suivantes : Granélis


M. GAYRAUD Fabien - Le Charriquet - 31430 - LE FOUSSERET - France


Cabinet DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Dispositifs de chauffage, de climatisation ou d'échange thermique utilisant des énergies renouvelables et des systèmes de production d'électricité de type photovoltaïque ou éolien.

Installation et entretien de dispositifs de chauffage, de climatisation ou d'échange thermique utilisant des énergies renouvelables et des systèmes de production d'électricité de type photovoltaïque ou éolien.

Services de transmission et de diffusion d'informations techniques spécialisées pour le conseil, la commercialisation, l'installation ou l'entretien de dispositifs de chauffage, de climatisation ou d'échange thermique utilisant des énergies renouvelables et des systèmes de production d'électricité de type photovoltaïque ou éolien, notamment par le biais d'un réseau de télécommunication mondiale de type Internet.

Etude de projets techniques ; contrôle de qualité ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine des énergies renouvelables et des systèmes de production d'électricité de type photovoltaïque ou éolien.