Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AIGA DE CODOM COINDOC
Numéro de dépôt :
1110420
Date de dépôt :
01/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Rodez
Présentation de la marque AIGA DE CODOM COINDOC
Déposée le 1 septembre 1978 par GAYRAL Paul SANVENSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Rodez), la marque française « AIGA DE CODOM COINDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AIGA DE CODOM COINDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110420.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque AIGA DE CODOM COINDOC est expirée depuis le 1 septembre 1988.
GAYRAL Paul SANVENSA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018