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Marques déposées par GAYOUX ALAIN
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DEPAN 'SENONAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPAN 'SENONAIS
GAYOUX ALAIN

Numéro de dépôt :
95562932
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2005

Présentation de la marque DEPAN 'SENONAIS

Déposée le 15 mars 1995 par GAYOUX ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEPAN 'SENONAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 22 septembre 2024.

Le déposant est GAYOUX ALAIN, domicilié(e) 5, Impasse du Moulin, PONT-SUR-VANNE, 89190 VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN GAYOUX - France.

La marque DEPAN 'SENONAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPAN 'SENONAIS est expirée depuis le 15 mars 2005.


GAYOUX ALAIN - 5, Impasse du Moulin, PONT-SUR-VANNE, 89190 VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE - France


ALAIN GAYOUX - France


Publication - Publication au BOPI 1995-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22

Republication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

- Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau - Nettoyage et réparation de chaudières - Installation et réparation de chauffage - Installation et réparations d'appareils pour le conditionnement de l'air - Installation de cuisines - Travaux et réparation d'ébénisterie - Nettoyage de surface extérieure d'édifices - Installation et réparation d'appareils électriques - Nettoyage de fenêtres - Services d'isolation - Installation, entretien et réparation de machines - Maçonnerie - Entretien et restauration de mobilier - Pose de papiers peints - Travaux de peinture - Travaux de plâtrerie - Travaux de plomberie - Installation et réparation d'appareils de réfrigération - Nettoyage de vitres