ID Intellect Dietetic (logo et caractères en cours d'élaboration seront déposés lors du dépôt final
Présentation de la marque ID Intellect Dietetic (logo et caractères en cours d'élaboration seront déposés lors du dépôt final
Déposée le 3 décembre 2009 par Gayet-Janier-Dubry Michel et Branet Marie-Noelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID Intellect Dietetic (logo et caractères en cours d'élaboration seront déposés lors du dépôt final »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID Intellect Dietetic (logo et caractères en cours d'élaboration seront déposés lors du dépôt final est expirée depuis le 3 décembre 2019.
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21