Marque expirée - Marque en non vigueur

ID Intellect Dietetic (logo et caractères en cours d'élaboration seront déposés lors du dépôt final
Gayet-Janier-Dubry Michel, Agissant pour le compte de la société ID Intellect Dietetic en cours de formation
Branet Marie-Noelle, Agissant pour le compte de la société ID Intellect Dietetic en cours de formation

Numéro de dépôt :
3696026
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2019
ID Intellect Dietetic (logo et caractères en cours d\'élaboration seront déposés lors du dépôt final de Gayet-Janier-Dubry Michel

Présentation de la marque ID Intellect Dietetic (logo et caractères en cours d'élaboration seront déposés lors du dépôt final

Déposée le 3 décembre 2009 par Gayet-Janier-Dubry Michel et Branet Marie-Noelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID Intellect Dietetic (logo et caractères en cours d'élaboration seront déposés lors du dépôt final »

Les déposants sont Gayet-Janier-Dubry Michel, Agissant pour le compte de la société ID Intellect Dietetic en cours de formation domicilié(e) 21 Bd Paoli - 20200 - BASTIA - France et Branet Marie-Noelle, Agissant pour le compte de la société ID Intellect Dietetic en cours de formation domicilié(e) 21 Bd Paoli - 20200 - BASTIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gayet-Janier-Dubry Michel domicilié(e) 21 Bd Paoli - 20200 - BASTIA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID Intellect Dietetic (logo et caractères en cours d'élaboration seront déposés lors du dépôt final est expirée depuis le 3 décembre 2019.


Gayet-Janier-Dubry Michel, Agissant pour le compte de la société ID Intellect Dietetic en cours de formation - 21 Bd Paoli - 20200 - BASTIA - France

Branet Marie-Noelle, Agissant pour le compte de la société ID Intellect Dietetic en cours de formation - 21 Bd Paoli - 20200 - BASTIA - France


Gayet-Janier-Dubry Michel - 21 Bd Paoli - 20200 - BASTIA - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Conseil en valorisation alimentaire, à savoir : conseil en diététique intellectuelle.