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Marques déposées par GAYET FrançoisTODO
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LES PATISSERIES DU BORD DE MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PATISSERIES DU BORD DE MER
GAYET François – entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3264126
Date de dépôt :
12/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2013
LES PATISSERIES DU BORD DE MER de GAYET François

Présentation de la marque LES PATISSERIES DU BORD DE MER

Déposée le 12 décembre 2003 par GAYET FrançoisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PATISSERIES DU BORD DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est GAYET FrançoisTODO domicilié(e) 75, rue Général Leclerc - 14800 - DEAUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 589 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GAYET François domicilié(e) 75, rue Général Leclerc - 14800 - DEAUVILLE - France.

La marque LES PATISSERIES DU BORD DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264126.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PATISSERIES DU BORD DE MER est expirée depuis le 12 décembre 2013.

GAYET François a également déposé les autres marques suivantes : gâteau de santé gayet Les pâtisseries du bord de mer DEAUVILLE


GAYET François – entreprise individuelle - 75, rue Général Leclerc - 14800 - DEAUVILLE - France - SIREN 410589659


Monsieur GAYET François - 75, rue Général Leclerc - 14800 - DEAUVILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

– ustensiles et récipients pour la cuisine et la pâtisserie, ni en métaux précieux, ni en plaqué. – vêtements de travail, vestes de cuisine, tabliers. – biscuits, pâtisseries.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.