Marque enregistrée - Marque en non vigueur

gâteau de santé gayet Les pâtisseries du bord de mer DEAUVILLE
GAYET FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3735191
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2020
gâteau de santé gayet Les pâtisseries du bord de mer DEAUVILLE de GAYET FRANCOIS

Présentation de la marque gâteau de santé gayet Les pâtisseries du bord de mer DEAUVILLE

Déposée le 4 mai 2010 par GAYET FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « gâteau de santé gayet Les pâtisseries du bord de mer DEAUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est GAYET FRANCOIS domicilié(e) 75 RUE GENERAL LECLERC - 14800 - DEAUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAYET FRANCOIS domicilié(e) 75 RUE GENERAL LECLERC - 14800 - DEAUVILLE - France.

La marque gâteau de santé gayet Les pâtisseries du bord de mer DEAUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735191.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gâteau de santé gayet Les pâtisseries du bord de mer DEAUVILLE est expirée depuis le 4 mai 2020.

GAYET FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES PATISSERIES DU BORD DE MER


GAYET FRANCOIS - 75 RUE GENERAL LECLERC - 14800 - DEAUVILLE - France


GAYET FRANCOIS - 75 RUE GENERAL LECLERC - 14800 - DEAUVILLE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.