Déposée le 13 novembre 2013 par gayet christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Saveurs du Quebec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est gayet christophe domicilié(e) 9 rue des verriers - 45380 - LA CHAPELLE ST MESMIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gayet christophe domicilié(e) 9 rue des verriers - 45380 - LA CHAPELLE ST MESMIN - France.
La marque Saveurs du Quebec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs du Quebec est expirée depuis le 13 novembre 2023.
gayet christophe - 9 rue des verriers - 45380 - LA CHAPELLE ST MESMIN - France
M. gayet christophe - 9 rue des verriers - 45380 - LA CHAPELLE ST MESMIN - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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