Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FLEUR LA FORGE
Mme GAYE ISABELLE

Numéro de dépôt :
3976784
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2023
CHATEAU FLEUR LA FORGE de GAYE ISABELLE

Présentation de la marque CHATEAU FLEUR LA FORGE

Déposée le 1 mars 2013 par madame GAYE ISABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU FLEUR LA FORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame GAYE ISABELLE domicilié(e) 17 Rue des Ecoles - 33240 - AUBIE ESPESSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV ALLIANCE BOURG domicilié(e) 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France.

La marque CHATEAU FLEUR LA FORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FLEUR LA FORGE est expirée depuis le 1 mars 2023.


Mme GAYE ISABELLE - 17 Rue des Ecoles - 33240 - AUBIE ESPESSAS - France


SCV ALLIANCE BOURG - 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France


Republication pour erratum - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Errata de la publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Vins d'appellation d'origine contrôlée.