Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D'ANTAN
GAYE ET CIE

Numéro de dépôt :
97689627
Date de dépôt :
30/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2007

Présentation de la marque TERRE D'ANTAN

Déposée le 30 juillet 1997 par la société GAYE ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE D'ANTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la société GAYE ET CIE domicilié(e) 24120 TERRASSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 580 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque TERRE D'ANTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'ANTAN est expirée depuis le 30 juillet 2007.

GAYE ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LOU PEYTROCORIEN , LOU JACOU , SAINT SOUR


GAYE ET CIE - 24120 TERRASSON - France - SIREN 646580027


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Volailles (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus). Volailles vivantes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.