CHATEAU LA FRANCESQUE
Présentation de la marque CHATEAU LA FRANCESQUE
Déposée le 1 février 1993 par GAYE Claudine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA FRANCESQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA FRANCESQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA FRANCESQUE est expirée depuis le 1 février 2023.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22
Renouvellement sans limitation le 17 février 2003 n°2237258 - Publication au BOPI 2003-02-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Inscription le 30 avril 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°370166 - Publication au BOPI 2003-04-30
Inscription le 22 avril 2003 - Demande de relevé de déchéance n°369224 - Publication au BOPI 2003-04-22
Inscription le 3 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386100 - Publication au BOPI 2004-02-03
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2013 n°2519888 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-24