Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
98765213
Date de dépôt :
18/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/12/2018
Présentation de la marque LES SAVEURS DE LA FETE
Déposée le 18 décembre 1998 par GAYE Antoine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LES SAVEURS DE LA FETE »
Le déposant est GAYE Antoine domicilié(e) La Cave,24120 TERRASSON (dossier no 2382848) - 24120 - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2382848) - 75008 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SAVEURS DE LA FETE est expirée depuis le 18 décembre 2018.
GAYE Antoine a également déposé les autres marques suivantes : LOU PEYTROCORIEN , LE PREMIUM DES PREMIUMS , LE PREMIUM DU TERROIR , LE PREMIUM DU CROQUANT , SAINT SOUR , LE TERROIR DES SAVEURS , LE GOUT DE LA NATURE , TERRE D'ANTAN , LE PREMIUM DES SAVEURS , LE PREMIUM DU PERIGORD
Déposant :
GAYE Antoine - La Cave,24120 TERRASSON (dossier no 2382848) - 24120 - France
Mandataire :
SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2382848) - 75008 - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22
Inscription le 7 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278648 - Publication au BOPI 1999-06-07
Renouvellement sans limitation le 27 août 2008 n°2382848 - Publication au BOPI 2008-08-27
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Classe 00
Volailles Volailles vivantes.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
