Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
98765215
Date de dépôt :
18/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/12/2018
Présentation de la marque LE TERROIR DES SAVEURS
Déposée le 18 décembre 1998 par GAYE Antoine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LE TERROIR DES SAVEURS »
Le déposant est GAYE Antoine domicilié(e) La Cave,24120 TERRASSON (dossier no 2382832) - 24120 - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2382832) - 75008 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TERROIR DES SAVEURS est expirée depuis le 18 décembre 2018.
GAYE Antoine a également déposé les autres marques suivantes : LOU PEYTROCORIEN , LE PREMIUM DES PREMIUMS , LE PREMIUM DU TERROIR , LE PREMIUM DU CROQUANT , SAINT SOUR , LE GOUT DE LA NATURE , TERRE D'ANTAN , LE PREMIUM DES SAVEURS , LE PREMIUM DU PERIGORD , LOU JACOU
Déposant :
GAYE Antoine - La Cave,24120 TERRASSON (dossier no 2382832) - 24120 - France
Mandataire :
SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2382832) - 75008 - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22
Inscription le 7 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278648 - Publication au BOPI 1999-06-07
Renouvellement sans limitation le 27 août 2008 n°2382832 - Publication au BOPI 2008-08-27
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Classe 00
Volailles Volailles vivantes.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
