Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JALOUSIE
Numéro de dépôt :
946576
Date de dépôt :
26/01/1976
Lieu de dépôt :
Toulouse,
Présentation de la marque JALOUSIE
Déposée le 26 janvier 1976 par monsieur Gaydon (Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Toulouse,), la marque française « JALOUSIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JALOUSIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JALOUSIE est expirée depuis le 26 janvier 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501