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Marques déposées par monsieur GAY Stéphane
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VERT DE TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERT DE TERRE
Mr GAY Stéphane

Numéro de dépôt :
3298080
Date de dépôt :
17/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2014
VERT DE TERRE de GAY Stéphane

Présentation de la marque VERT DE TERRE

Déposée le 17 juin 2004 par monsieur GAY Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERT DE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est monsieur GAY Stéphane domicilié(e) 76 Avenue de la République,94300 VINCENNES - 94300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GAY Stéphane domicilié(e) 76 Avenue de la République,94300 VINCENNES - 94300 - France.

La marque VERT DE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT DE TERRE est expirée depuis le 17 juin 2014.


Mr GAY Stéphane - 76 Avenue de la République,94300 VINCENNES - 94300 - France


Mr GAY Stéphane - 76 Avenue de la République,94300 VINCENNES - 94300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Inscription le 6 septembre 2010 - Changement d'adresse n°531462 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

– jardinage. – services de jardinier-paysagiste.