Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WAI POOL & SPA CREATIONS
M. Gay Sebastien

Numéro de dépôt :
4072711
Date de dépôt :
02/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/03/2024
WAI POOL & SPA CREATIONS de Gay Sebastien

Présentation de la marque WAI POOL & SPA CREATIONS

Déposée le 2 mars 2014 par monsieur Gay Sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « WAI POOL & SPA CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est monsieur Gay Sebastien domicilié(e) 13 rue nationale - 83390 - CUERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gay Sebastien domicilié(e) 13 rue nationale - 83390 - CUERS - France.

La marque WAI POOL & SPA CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072711.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WAI POOL & SPA CREATIONS est expirée depuis le 2 mars 2024.


M. Gay Sebastien - 13 rue nationale - 83390 - CUERS - France


M. Gay Sebastien - 13 rue nationale - 83390 - CUERS - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Construction de piscine de luxe ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.