Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TROBONIX
MONSIEUR GAY RICHARD, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE S.A.R.L. TERRA COMTIX, EN COURS DE FORMATION

Numéro de dépôt :
3662468
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2019
LA TROBONIX de GAY RICHARD

Présentation de la marque LA TROBONIX

Déposée le 6 juillet 2009 par monsieur GAY RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TROBONIX »

Le déposant est monsieur GAY RICHARD domicilié(e) 1 CHEMIN DU CHALOT - 25000 - BESANÇON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAY RICHARD domicilié(e) 1 CHEMIN DU CHALOT FONDATEUR - 25000 - BESANÇON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TROBONIX est expirée depuis le 6 juillet 2019.

GAY RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : La Brindezingue


MONSIEUR GAY RICHARD, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE S.A.R.L. TERRA COMTIX, EN COURS DE FORMATION - 1 CHEMIN DU CHALOT - 25000 - BESANÇON - France


GAY RICHARD - 1 CHEMIN DU CHALOT FONDATEUR - 25000 - BESANÇON - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Bières ; eaux minérales ou de source gazeuses ou plates ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) vins spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières).