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Marques déposées par GAY NOEL
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DOMAINE DE LA MEUNIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MEUNIERE
GAY NOEL

Numéro de dépôt :
93486983
Date de dépôt :
05/10/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
15/09/2013

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MEUNIERE

Déposée le 5 octobre 1993 par GAY NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA MEUNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est GAY NOEL domicilié(e) 69840 CHENAS (dossier no 2249721) - 69840 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GAY NOEL domicilié(e) Lieu dit LE BIEF,69840 CHENAS (dossier no 2249721) - 69840 - France.

La marque DOMAINE DE LA MEUNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA MEUNIERE est expirée depuis le 15 septembre 2013.


GAY NOEL - 69840 CHENAS (dossier no 2249721) - 69840 - France


M. GAY NOEL - Lieu dit LE BIEF,69840 CHENAS (dossier no 2249721) - 69840 - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2003 n°2249721 - Publication au BOPI 2003-09-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

VIN A.O.C. MOULIN A VENT provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DE LA MEUNIERE"