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Marques déposées par monsieur GAY Michel
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A 3 ACTIONS TROIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A 3 ACTIONS TROIS
Monsieur GAY Michel, 6 Impasse le Manier

Numéro de dépôt :
1745193
Date de dépôt :
29/12/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/1996
A 3 ACTIONS TROIS de GAY Michel

Présentation de la marque A 3 ACTIONS TROIS

Déposée le 29 décembre 1986 par monsieur GAY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A 3 ACTIONS TROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GAY Michel domicilié(e) 13012 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TEDESCHI Christian - France.

La marque A 3 ACTIONS TROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745193.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A 3 ACTIONS TROIS est expirée depuis le 29 décembre 1996.

GAY Michel a également déposé les autres marques suivantes : H2O piscines & spas , H2O piscines & spas.com


Monsieur GAY Michel, 6 Impasse le Manier - 13012 MARSEILLE - France


Monsieur TEDESCHI Christian - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02

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