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Marques déposées par la société GAY Louis Etienne
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TERRASSES DU VENTOUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRASSES DU VENTOUX
GAY Louis Etienne

Numéro de dépôt :
1379850
Date de dépôt :
14/11/1985
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
14/11/2005
TERRASSES DU VENTOUX de GAY Louis Etienne

Présentation de la marque TERRASSES DU VENTOUX

Déposée le 14 novembre 1985 par la société GAY Louis Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « TERRASSES DU VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GAY Louis Etienne domicilié(e) Quartier Ratonneau, 84570 MORMOIRON (dossier no 2055353) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 041 893 .

La marque TERRASSES DU VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379850.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRASSES DU VENTOUX est expirée depuis le 14 novembre 2005.


GAY Louis Etienne - Quartier Ratonneau, 84570 MORMOIRON (dossier no 2055353) - France - SIREN 335041893


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1995 n°2055353 - Publication au BOPI 1995-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

FRUITS, en particulier cerises, raisins.