DOMAINE RIVIERE
Présentation de la marque DOMAINE RIVIERE
Déposée le 13 janvier 2003 par GAY LAURENT et GAY LAURENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « DOMAINE RIVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE RIVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE RIVIERE est expirée depuis le 13 janvier 2023.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2518979 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16