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Marques déposées par monsieur GAY Gérard
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Couv' Terrasse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Couv' Terrasse
M. GAY Gérard

Numéro de dépôt :
4062272
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/01/2024
Couv\' Terrasse de GAY Gérard

Présentation de la marque Couv' Terrasse

Déposée le 20 janvier 2014 par monsieur GAY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Couv' Terrasse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est monsieur GAY Gérard domicilié(e) 10 rue ampère - 95500 - GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAY Gérard domicilié(e) 10 rue ampère - 95500 - GONESSE - France.

La marque Couv' Terrasse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062272.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couv' Terrasse est expirée depuis le 20 janvier 2024.

GAY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : Bâche Titanium , E-parasol , Housse Titanium , AD DOMO CREATEUR D'ESPACES INTERIEURS


M. GAY Gérard - 10 rue ampère - 95500 - GONESSE - France


M. GAY Gérard - 10 rue ampère - 95500 - GONESSE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Matériaux de construction métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment.