Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VECIS
GAY FRANCK

Numéro de dépôt :
99768047
Date de dépôt :
08/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/01/2009

Présentation de la marque VECIS

Déposée le 8 janvier 1999 par GAY FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VECIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est GAY FRANCK, domicilié(e) 58 rue Chaptal, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAY Franck - France.

La marque VECIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VECIS est expirée depuis le 8 janvier 2009.


GAY FRANCK - 58 rue Chaptal, 92300 LEVALLOIS PERRET - France


M. GAY Franck - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Transports marchandises et voyageurs Locations de véhicules Organisation de voyages Véhicules Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Services de chauffeurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.