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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAY FRANCE HOLDING
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GAY FRÈRES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GAY FRÈRES
GAY FRANCE HOLDING, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1391959
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2027

Présentation de la marque GAY FRÈRES

Déposée le 30 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAY FRANCE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAY FRÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAY FRANCE HOLDING domicilié(e) 3 Place Louis Pradel - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 180 115 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme TOUILLER Clémence domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque GAY FRÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 40

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GAY FRÈRES arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.


GAY FRANCE HOLDING, Société par Actions Simplifiée - 3 Place Louis Pradel - 69001 - LYON - France - SIREN 796180115


IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme TOUILLER Clémence - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2007 n°2332817 - Publication au BOPI 2007-01-29

Renouvellement sans limitation n°2081030 - Publication au BOPI 1997-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 9 avril 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°52764 - Publication au BOPI 1991-04-09

Inscription le 10 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°452072 - Publication au BOPI 2007-04-10

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2016 n°2633767 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-01

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie;pièces de bijouterie et d'orfèvrerie en métaux précieux ou non, en plaqué, chaînes et chaînettes, bracelets;pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Traitement de matériaux;services rendus au cours du processus de fabrication d'un produits quelconque, autre qu'un édifice;transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...);transformation des produits métalliques;scierie, rabotage;broderie, couture;teinturerie;découpage, polissage, revêtement métallique;services de préservation (par opposition aux services d'entretien: classe 37) au cours desquels l'objet subit un changement;teinture de tissus ou vêtements;traitement de tissus contre les mites;imperméabilisation de tissus;reliure de documents;étamage; purification et régénération de l'air.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.