Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GAY ET FILSTODO
/
TERRASSES DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRASSES DE PROVENCE
SCEA GAY ET FILS

Numéro de dépôt :
97696448
Date de dépôt :
23/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2007

Présentation de la marque TERRASSES DE PROVENCE

Déposée le 23 septembre 1997 par GAY ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRASSES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est GAY ET FILSTODO domicilié(e) Quartier Ratonneau, 84570 MORMOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 041 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA GAY ET FILS - France.

La marque TERRASSES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASSES DE PROVENCE est expirée depuis le 23 septembre 2007.


SCEA GAY ET FILS - Quartier Ratonneau, 84570 MORMOIRON - France - SIREN 335041893


SCEA GAY ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Raisin de Table Muscat Cerises