Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILD GRAPE
GAY BELLILE Francis
GAY BELLILE Thérèse née OLIVIER

Numéro de dépôt :
3108477
Date de dépôt :
28/06/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2011

Présentation de la marque MILD GRAPE

Déposée le 28 juin 2001 par GAY BELLILE Francis et GAY BELLILE Thérèse née OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MILD GRAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Les déposants sont GAY BELLILE Francis, domicilié(e) 4 route de la Roche, 16100 St Brice - France et GAY BELLILE Thérèse née OLIVIER, domicilié(e) 4, route de la Roche, 16100 St Brice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme Francis GAY BELLILE - France.

La marque MILD GRAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILD GRAPE est expirée depuis le 28 juin 2011.

GAY BELLILE Francis a également déposé les autres marques suivantes : LIGHT GRAPE , FULL GRAPE


GAY BELLILE Francis - 4 route de la Roche, 16100 St Brice - France

GAY BELLILE Thérèse née OLIVIER - 4, route de la Roche, 16100 St Brice - France


Mr et Mme Francis GAY BELLILE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Boissons spiritueuses.