Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALETTES GAY
M. Gay (Adolphe)

Numéro de dépôt :
969344
Date de dépôt :
05/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PALETTES GAY

Déposée le 5 octobre 1976 par monsieur Gay (Adolphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PALETTES GAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gay (Adolphe domicilié(e) Bourg-Bruche (Bas-Rhin). - France.

La marque PALETTES GAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PALETTES GAY est expirée depuis le 5 octobre 1986.

Gay (Adolphe a également déposé les autres marques suivantes : PALETTES GAY


M. Gay (Adolphe) - Bourg-Bruche (Bas-Rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Palettes de manutention et de stockage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.