Déposée le 22 avril 1997 par la société étrangère GAVIOTA SIMBAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIMBAC »
Le déposant est la société étrangère GAVIOTA SIMBAC domicilié(e) Autovia de Levante, Km. 43, Alicante,03630 SAX,ESPAGNE (dossier no 2339264) - Espagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2339264) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMBAC est expirée depuis le 22 avril 2017.
GAVIOTA SIMBAC a également déposé les autres marques suivantes : SIMBAC
GAVIOTA SIMBAC, S.L. Société de droit Espagnol - Autovia de Levante, Km. 43, Alicante,03630 SAX,ESPAGNE (dossier no 2339264) - Espagne
Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2339264) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2007 n°2339264 - Publication au BOPI 2007-04-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47
Inscription le 27 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341734 - Publication au BOPI 2002-02-27
Inscription le 3 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386270 - Publication au BOPI 2004-02-03
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
Mécanismes et systèmes d'entraînement manuels par cordons, sangles, câbles et manivelles. Mécanismes et systèmes d'entraînement motorisés et automatisés par interrupteurs, télécommandes, automatismes (horaire, cellule solaire, cellule crépusculaire, anémomètre, thermostat). Equipement de gestion et de sécurité (mécanique, électrique, électronique). L'ensemble de ces mécanismes, systèmes et équipements assurant le mouvement manuel et automatique dans les domaines du store, rideau, volets roulants, fenêtres et portes. Parties constitutives de ces systèmes, mécanismes et équipements
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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