Marque enregistrée - Marque en vigueur

GAVIGNET PERE ET FILS MAURICE GAVIGNET DOMAINE MAURICE GAVIGNET
GAVIGNET Père et Fils, SARL

Numéro de dépôt :
4294623
Date de dépôt :
24/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/08/2026
GAVIGNET PERE ET FILS MAURICE GAVIGNET DOMAINE MAURICE GAVIGNET de GAVIGNET Père et Fils

Présentation de la marque GAVIGNET PERE ET FILS MAURICE GAVIGNET DOMAINE MAURICE GAVIGNET

Déposée le 24 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAVIGNET Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GAVIGNET PERE ET FILS MAURICE GAVIGNET DOMAINE MAURICE GAVIGNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAVIGNET Père et Fils domicilié(e) 71 RUE FELIX TISSERAND - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 963 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAVIGNET PERE ET FILS, M. GAVINET Arnaud domicilié(e) 71 RUE FELIX TISSERAND - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France.

La marque GAVIGNET PERE ET FILS MAURICE GAVIGNET DOMAINE MAURICE GAVIGNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAVIGNET PERE ET FILS MAURICE GAVIGNET DOMAINE MAURICE GAVIGNET arrivera à expiration en date du 24 août 2026.


GAVIGNET Père et Fils, SARL - 71 RUE FELIX TISSERAND - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 507963189


GAVIGNET PERE ET FILS, M. GAVINET Arnaud - 71 RUE FELIX TISSERAND - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.