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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAVIGNET PERE ET FILS – Maurice GAVIGNET
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DOMAINE SAINT SYMPHORIEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT SYMPHORIEN
SARL GAVIGNET PERE ET FILS – Maurice GAVIGNET, SARL

Numéro de dépôt :
3137279
Date de dépôt :
11/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2021
DOMAINE SAINT SYMPHORIEN de GAVIGNET PERE ET FILS – Maurice GAVIGNET

Présentation de la marque DOMAINE SAINT SYMPHORIEN

Déposée le 11 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAVIGNET PERE ET FILS – Maurice GAVIGNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT SYMPHORIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAVIGNET PERE ET FILS – Maurice GAVIGNET domicilié(e) 71-73 Rue Félix TISSERAND - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 963 189 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAVIGNET PÈRE & FILS domicilié(e) 71-73, Rue Felix TISSERAND - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France.

La marque DOMAINE SAINT SYMPHORIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SAINT SYMPHORIEN est expirée depuis le 11 décembre 2021.


SARL GAVIGNET PERE ET FILS – Maurice GAVIGNET, SARL - 71-73 Rue Félix TISSERAND - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 507963189


GAVIGNET PÈRE & FILS - 71-73, Rue Felix TISSERAND - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Inscription le 6 mars 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°573581 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-06

Inscription le 6 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°573582 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-06

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2494338 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-03-06

Inscription le 17 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581359 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-17

- Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation existant exactement dénommée "DOMAINE SAINT SYMPHORIEN"