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Régulation physique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Régulation physique
Gavignet Bruno

Numéro de dépôt :
3846276
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2021
Régulation physique de Gavignet Bruno

Présentation de la marque Régulation physique

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2011 par Gavignet Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Régulation physique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est Gavignet Bruno domicilié(e) 46 Route de Kervabon - 44350 - GUERANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gavignet Bruno domicilié(e) 46 Route de Kervabon - 44350 - GUERANDE - France.

La marque Régulation physique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Régulation physique est expirée depuis le 13 juillet 2021.

Gavignet Bruno a également déposé les autres marques suivantes : INXSPACE , R R E M RESPIRAT RESSENTI ETIREMENT MOBILITE


Gavignet Bruno - 46 Route de Kervabon - 44350 - GUERANDE - France


Gavignet Bruno - 46 Route de Kervabon - 44350 - GUERANDE - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.