Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITYNEWS
Monsieur GAVET Philippe

Numéro de dépôt :
1443727
Date de dépôt :
31/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/1997

Présentation de la marque ELITYNEWS

Déposée le 31 décembre 1987 par monsieur GAVET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELITYNEWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GAVET Philippe domicilié(e) 357, Chemin de la Saone, 01600 SAINT BERNARD. Monsieur COMBE Robert,37, rue de la République, 69002 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque ELITYNEWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITYNEWS est expirée depuis le 31 décembre 1997.

GAVET Philippe a également déposé les autres marques suivantes : SCLIPERS , COLUTEST , ELITYCARDS , COLUTEST


Monsieur GAVET Philippe - 357, Chemin de la Saone, 01600 SAINT BERNARD. Monsieur COMBE Robert,37, rue de la République, 69002 LYON. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, en particulier, livres, journaux périodiques, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.