Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEROBAS
GAVARINI JEAN-HUGUES

Numéro de dépôt :
99813234
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/09/2009

Présentation de la marque AEROBAS

Déposée le 21 septembre 1999 par GAVARINI JEAN-HUGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AEROBAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est GAVARINI JEAN-HUGUES, domicilié(e) 35 Rue MARBEUF, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAVARINI JEAN-HUGUES - France.

La marque AEROBAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROBAS est expirée depuis le 21 septembre 2009.


GAVARINI JEAN-HUGUES - 35 Rue MARBEUF, 75008 PARIS - France


GAVARINI JEAN-HUGUES - France


Inscription le 20 novembre 2001 - Rejet partiel n°335253 - Publication au BOPI 2001-11-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Chaussures, vêtements, chapellerie (habillements) Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) , décoration pour arbres de Noël.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].