Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RAYONNANTES
GAVARD JEAN-LOUIS

Numéro de dépôt :
1523584
Date de dépôt :
11/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/04/1999

Présentation de la marque LES RAYONNANTES

Déposée le 11 avril 1989 par GAVARD JEAN-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES RAYONNANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAVARD JEAN-LOUIS domicilié(e) 12, rue Fresnel, 91530 SAINT-CHERON - France.

La marque LES RAYONNANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523584.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RAYONNANTES est expirée depuis le 11 avril 1999.

GAVARD JEAN-LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : NADIS , HARMONIC , LA SYNERGETIQUE , PAIN DE VIE , UNITERRE , EAU RAYONNANTE , PAIN VITALISANT , TERRAM , EAU RAYONNANTE , UNISSONS


GAVARD JEAN-LOUIS - 12, rue Fresnel, 91530 SAINT-CHERON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Produits et matériels pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; matériel poour pansement; désinfectants et matériel pour la destruction des animaux nuisibles; produits et matériel fongicides, herbicides; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiqes, optiques, de mesurage, de contrôle de secours et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; équipement pour le traitement de l'information; appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de rayonnement électromagnétique, d'ionisation; matériaux de construction non métalliques, monuments non métalliques; meubles, glaces, cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédannés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.